CM

18 décembre 2014

Pirae 16 délibérations

16

délibérations

5

Environnement

3

Finances & Budget

3

Autres decisions

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Délibérations (16)

Environnement 5 délibérations
103

Délibération n°103 — 2014 du 18-12-2014 - Approbation du budget primitif(budget annexe) de l'exercice 2015 du service public de l'eau

104

Délibération n°104 — 2014 du 18-12-2014 - Prise en charge d'éficit budget primitif ex 2015 du service public déchets

105

Délibération n°105 — 2014 du 18-12-2014 - Prise en charge d'éficit budget primitif exercice 2015 du service public eau

111

Délibération n°111 — 2014 du 18-12-2014 - Fin de fonction de M Henri TEROROTUA en tant que d'irecteur du SPIC déchets

112

Délibération n°112 — 2014 du 18-12-2014 - Approbation du rapport d'activité du service public de gestion des déchets pour l'année 2013

Finances & Budget 3 délibérations
101

Délibération n°101 — 2014 du 18-12-2014 - Approbation du budget primitif de l'exercice 2015

102

Délibération n°102 — 2014 du 18-12-2014 - Approbation du budget primitif(budget annexe)-Exercice 2015

115

Délibération n°115 — 2014 du 18-12-2014 - Modifiant la délibération n°038-2011 fixant les tarifs des opérations funéraires

Autres decisions 3 délibérations
108

Délibération n°108 — 2014 du 18-12-2014 - Modification de la délibération n°061-2012

109

Délibération n°109 — 2014 du 18-12-2014 - Autorisant le maire à effectuer une transaction avec la société Intérim service

114

Délibération n°114 — 2014 du 18-12-2014 - Approuvant l'installation d'un compteur électrique au profit de la maison de quartier Pirae Uta

Administration 2 délibérations
106

Délibération n°106 — 2014 du 18-12-2014 - Portant admission en non valeur de créances irrécouvrables

116

Délibération n°116 — 2014 du 18-12-2014 - C'omplétant la délibération n°010-2014 portant délégation de c'ompétences au Maire

Ressources humaines 1 délibération
107

Délibération n°107 — 2014 du 18-12-2014 - C'omplétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois permanents à temps c'omplets

Urbanisme & Travaux 1 délibération
110

Délibération n°110 — 2014 du 18-12-2014 - C'onfirmant le montant de l'indemnité de c'oncours pour le projet de construction du CJA de Pirae

Enfance & Jeunesse 1 délibération
113

Délibération n°113 — 2014 du 18-12-2014 - Modifiant la dénomination du groupement scolaire de Val Fautaua maternelle et élémentaire

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