CM

12 février 2015

Pirae 10 délibérations

10

délibérations

4

Finances & Budget

3

Environnement

2

Autres decisions

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Délibérations (10)

Finances & Budget 4 délibérations
5

Délibération n°005 — 2015 du 12-02-2015 - Autorisant le Maire à s'igner l'avenant n°1 au marché n°12-2013 passé avec la société S'IPAC

7

Délibération n°007 — 2015 du 12-02-2015 - Approuvant le contrat de projets Etat-Polynésie française 2015-2020 relatif au financement des projets d'investissement c'ommunaux

9

Délibération n°009 — 2015 du 12-02-2015 - Approuvant le projet de d'ématérialisation des actes ainsi que s'on plan de financement

13

Délibération n°013 — 2015 du 12-02-2015 - Octroyant une subvention à l'amicale des travailleurs de la municipalité de Pirae

Environnement 3 délibérations
10

Délibération n°010 — 2015 du 12-02-2015 - Portant tarification du c'oût du service de l'eau fournie par la station de pompage N'ahoata

11

Délibération n°011 — 2015 du 12-02-2015 - Portant désignation du d'irecteur du SPIC déchets

12

Délibération n°012 — 2015 du 12-02-2015 - Approuvant l'avenant n°2 du contrat d'affermage du service public de l'eau

Autres decisions 2 délibérations
6

Délibération n°006 — 2015 du 12-02-2015 - Autorisant le Maire à effectuer une transaction avec la société Polynésie Intérim

8

Délibération n°008 — 2015 du 12-02-2015 - Accordant un droit de protection fonctionnelle à des agents de la commune

Sport 1 délibération
14

Délibération n°014 — 2015 du 12-02-2015 - Octroyant une subvention à l'association sportive c'ourir en Polynésie

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