Conseil municipal du 2015-04-29

Pirae 29 avril 2015 26 délibérations
Document source

26

délibérations

9

Finances & Budget

7

Autres decisions

4

Environnement

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Délibération n°015-2015 du 29-04-2015 - CA et CG Budget principal 2014 - Délibération n°016-2015 du 29-04-2015 - CA et CG budget annexe Eau 2014 - Délibération n°017-2015 du 29-04-2015 - CA et CG budget annexe Déchets 2014 - Délibération n°018-2015 du 29-04-2015 - BS budget principal 2015 - Délibération n°019-2015 du 29-04-2015 - BS budget annexe du SPIC eau 2015 - Délibération n°020-2015 du 29-04-2015 - BS budget annexe Déchet 2015 - Délibération n°021-2015 du 29-04-2015 - Prise en charge déficit budget annexe SPIC eau - Délibération n°022-2015 du 29-04-2015 - Prise en charge déficit budget annexe au SPIC Déchet - Délibération n°023-2015 du 29-04-2015 - Autorisation de l'avenant 1 au marché 04-2014 passé avec la sté TOTAL - Délibération n°024-2015 du 29-04-2015 - Ouvrant les emplois permanents au titre de l'intégration FPC - Délibération n°025-2015 du 29-04-2015 - Création d'emplois à temps complet - Délibération n°026-2015 du 29-04-2015 - Convention CGF pour formation sapeurs pompiers volontaires - Délibération n°027-2015 du 29-04-2015 -Tarification actes d'état civil - Délibération n°028-2015 du 29-04-2015 - Dématérialisation actes règlementaires par GED - Délibération n°029-2015 du 29-04-2015 - Contribution syndicale au profit du CUCS - Délibération n°030-2015 du 29-04-2015 - Déclassement et aliénation divers biens usagés - Délibération n°031-2015 du 29-04-2015 - Installation du compteur électrique Eclairage publique servitude Tuterai Tane - Délibération n°032-2015 du 29-04-2015 - Acquisition d'un émulseur au profit du service incendie - Délibération n°033-2015 du 29-04-2015 - Liste des enfants bénéficiant de l'aide pour cantine scolaire 2014-2015 - Délibération n°034-2015 du 29-04-2015 - Recours au service civique

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Délibérations (26)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
15

Délibération n°015 — 2015 du 29-04-2015 - CA et CG Budget principal 2014

18

Délibération n°018 — 2015 du 29-04-2015 - BS budget principal 2015

20

Délibération n°020 — 2015 du 29-04-2015 - BS budget annexe Déchet 2015

22

Délibération n°022 — 2015 du 29-04-2015 - Prise en charge déficit budget annexe au SPIC Déchet

27

Délibération n°027 — 2015 du 29-04-2015 -Tarification actes d'état civil

36

Délibération n°036 — 2015 du 29-04-2015 - Subvention Association Team Bernière

37

Délibération n°037 — 2015 du 29-04-2015 - Subvention association Olympique Pirae

38

Délibération n°038 — 2015 du 29-04-2015 - Subvention TE UI HOTU RAU NO PARE NUI

40

Délibération n°040 — 2015 du 29-04-2015 - Subvention Pirae Volley Club

📄 Autres decisions 7 délibérations
23

Délibération n°023 — 2015 du 29-04-2015 - Autorisation de l'avenant 1 au marché 04-2014 passé avec la sté TOTAL

28

Délibération n°028 — 2015 du 29-04-2015 - Dématérialisation actes règlementaires par GED

29

Délibération n°029 — 2015 du 29-04-2015 - Contribution syndicale au profit du CUCS

30

Délibération n°030 — 2015 du 29-04-2015 - Déclassement et aliénation divers biens usagés

31

Délibération n°031 — 2015 du 29-04-2015 - Installation du compteur électrique Eclairage publique servitude Tuterai Tane

34

Délibération n°034 — 2015 du 29-04-2015 - Recours au service civique

35

Délibération n°035 — 2015 du 29-04-2015 - Partenariat Fédération TE UI HOTU RAU NO PARE NUI

🌱 Environnement 4 délibérations
16

Délibération n°016 — 2015 du 29-04-2015 - CA et CG budget annexe Eau 2014

17

Délibération n°017 — 2015 du 29-04-2015 - CA et CG budget annexe Déchets 2014

19

Délibération n°019 — 2015 du 29-04-2015 - BS budget annexe du SPIC eau 2015

21

Délibération n°021 — 2015 du 29-04-2015 - Prise en charge déficit budget annexe SPIC eau

👥 Ressources humaines 3 délibérations
24

Délibération n°024 — 2015 du 29-04-2015 - Ouvrant les emplois permanents au titre de l'intégration FPC

25

Délibération n°025 — 2015 du 29-04-2015 - Création d'emplois à temps complet

26

Délibération n°026 — 2015 du 29-04-2015 - Convention CGF pour formation sapeurs pompiers volontaires

🛡️ Sécurité 1 délibération
32

Délibération n°032 — 2015 du 29-04-2015 - Acquisition d'un émulseur au profit du service incendie

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
33

Délibération n°033 — 2015 du 29-04-2015 - Liste des enfants bénéficiant de l'aide pour cantine scolaire 2014-2015

⚽ Sport 1 délibération
39

Délibération n°039 — 2015 du 29-04-2015 - Subvention association sport PIRAE

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