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14 janvier 2016

Pirae 3 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Délibérations (3)

Autres decisions 3 délibérations
1

Délibération n°001 — 2016 du 14-01-2016 - approuvant le projet de contrat de redynamisation des s'ites de la défense

2

Délibération n°002 — 2016 du 14-01-2016 - Approuvant le contrat d'adhésion entre la CPS et les communes, accès et utilisation service en l'igne

3

Délibération n°003 — 2016 du 14-01-2016 - Fixant les indemnités du maire, des adjoints et de c'ertains conseillers municipaux

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