Conseil municipal du 2016-09-13

Pirae 13 septembre 2016 5 délibérations
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5

délibérations

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Environnement

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Délibération n°113-2016 du 13-09-2016 - abrogeant la délibération n°065-2016 du 27-06-2016 approuvant l'acquisition d'un - Délibération n°114-2016 du 13-09-2016 - Habilitant le Maire à engager les concertations en vue de l'acquisition de la pa - Délibération n°115-2016 du 13-09-2016 - approuvant la convention d'occupation temporaire de la parcelle section A,n°291, - Délibération n°116-2016 du 13-09-2016 - Approuvant l'avenant n°6 du contrat d'affermage du service public de l'eau et au - Délibération n°117-2016 du 13-09-2016 - Fixant les indemnités du maire, des adjoints et de certains conseillers municipa

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Délibérations (5)

🌱 Environnement 3 délibérations
114

Délibération n°114 — 2016 du 13-09-2016 - Habilitant le Maire à engager les concertations en vue de l'acquisition de la parcelle S1, terre Taatahue-Tiafaa lot A1

115

Délibération n°115 — 2016 du 13-09-2016 - approuvant la convention d'occupation temporaire de la parcelle section A,n°291, Aorai Tini Hau au profit de la Polynésie française

116

Délibération n°116 — 2016 du 13-09-2016 - Approuvant l'avenant n°6 du contrat d'affermage du service public de l'eau et autorisant le maire à le signer

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
113

Délibération n°113 — 2016 du 13-09-2016 - abrogeant la délibération n°065-2016 du 27-06-2016 approuvant l'acquisition d'un bien immobilier par voie de préemption

📄 Autres decisions 1 délibération
117

Délibération n°117 — 2016 du 13-09-2016 - Fixant les indemnités du maire, des adjoints et de certains conseillers municipaux

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