28 septembre 2011
19
délibérations
10
Finances & Budget
4
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (19)
Délibération n°085 — 2011 du 28-09-2011 - Relative à une décision modificative n°3 du budget 2011
Délibération n°092 — 2011 du 28-09-2011 - Accordant le paiement de la subvention FIP 2011 HOPITAL DU J'OUR
Délibération n°093 — 2011 du 28-09-2011 - Octrois de la subvention à l'association APAJ année 2011
Délibération n°094 — 2011 du 28-09-2011 - Octroi de la subvention AS IHILANI VA'A année 2011
Délibération n°095 — 2011 du 28-09-2011 - Octroi de la subvention AS TENNIS CLUB DE PIRAE année 2011
Délibération n°096 — 2011 du 28-09-2011 - Octroi de la subvention Association FAUTAUA VAL année 2011
Délibération n°097 — 2011 du 28-09-2011 - Octroi de la subvention à AS PIRAE année 2011
Délibération n°098 — 2011 du 28-09-2011 - Octroi de la subvention AS TE UI NO FAUTAUA VAL année 2011
Délibération n°099 — 2011 du 28-09-2011 - Octroi de la subvention Association VAIAA N'UI année 2011
Délibération n°101 — 2011 du 28-09-2011 - Approuvant le d'ossier technique et le plan de financement d'un CSL d'otation D'ETR 2011
Délibération n°084 — 2011 du 28-09-2011 - Approbation du rapport d'activité du service public des déchets année 2010
Délibération n°086 — 2011 du 28-09-2011 - Décision modificative n°1 du budget annexe du service public de l'eau 2011
Délibération n°087 — 2011 du 28-09-2011 - D'écison modificative n°2 du budget annexe service public déchets 2011
Délibération n°089 — 2011 du 28-09-2011 - Tarification du c'oût du service eau fournie par station pompage N'ahoata dans la commune pour 2011
Délibération n°090 — 2011 du 28-09-2011 - Approbation de la prolongation 1 an de la convention d'amodiation formant l'ensemble immobilier S'alle ATH
Délibération n°100 — 2011 du 28-09-2011 - Approuvant le d'ossier technique et le plan de financement pour l'acquisition d'un CCF
Délibération n°088 — 2011 du 28-09-2011 - Approuvant opération de pose de compteurs et mise c'onformité des branchements tranche 2
Délibération n°102 — 2011 du 28-09-2011 - Approuvant le projet Etudes pour Abris bus
Délibération n°103 — 2011 du 28-09-2011 - Approbation de la délibération n°049-2011 approuvant le compte de gestion et report de l'exercice 2010 de la crèche de Pirae
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