CM

14 mars 2013

Pirae 16 délibérations

16

délibérations

7

Environnement

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

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Délibérations (16)

Environnement 7 délibérations
10

Délibération n°010 — 2013 du 14-03-2013 - Approuvant la prise en charge du d'éficit du budget du service public de l'eau

11

Délibération n°011 — 2013 du 14-03-2013 - Portant approbation du budget 2013 du service public de l'eau

12

Délibération n°012 — 2013 du 14-03-2013 - Approuvant la prise en charge du d'éficit du service public des déchets

13

Délibération n°013 — 2013 du 14-03-2013 - Portant approbation du budget 2013 du service public des déchets

23

Délibération n°023 — 2013 du 14-03-2013 - Approuvant le règlement de service de l'eau

24

Délibération n°024 — 2013 du 14-03-2013 - Modifiant la délibération n°091-2012 fixant la redevance sur c'onsommation de l'eau

25

Délibération n°025 — 2013 du 14-03-2013 - Portant désignation du d'irecteur du SPIC Déchets

Finances & Budget 3 délibérations
14

Délibération n°014 — 2013 du 14-03-2013 - Portant approbation du budget principal pour l'exercice 2013

15

Délibération n°015 — 2013 du 14-03-2013 - Portant revalorisationt des tarifs et droits pour le marché municipal de Pirae

22

Délibération n°022 — 2013 du 14-03-2013 - Octroyant une subvention à l'association VAIAA N'UI

Autres decisions 2 délibérations
16

Délibération n°016 — 2013 du 14-03-2013 - Approuvant la convention de mise à disposition de deux chambres froides au marché de Pirae

21

Délibération n°021 — 2013 du 14-03-2013 - Accordant le versement de la contribution communale 2012 à l'Ecole S'AINT MICHEL

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
18

Délibération n°018 — 2013 du 14-03-2013 - Modifiant la délibération n°008-2012 approuvant le programme de travaux d'éclairage public ph2

20

Délibération n°020 — 2013 du 14-03-2013 - Approuvant le projet de travaux de répérations des voies communales

Transport & Mobilité 1 délibération
17

Délibération n°017 — 2013 du 14-03-2013 - Approuvant le projet de construction d'abris bus

Enfance & Jeunesse 1 délibération
19

Délibération n°019 — 2013 du 14-03-2013 - Approuvant la mise en c'onformité des écoles maternelles et élémentaires Tuterai Tane

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