Conseil municipal du 2013-03-14

Pirae 14 mars 2013 16 délibérations
Document source

16

délibérations

7

Environnement

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Délibération n°010-2013 du 14-03-2013 - Approuvant la prise en charge du déficit du budget du service public de l'eau - Délibération n°011-2013 du 14-03-2013 - Portant approbation du budget 2013 du service public de l'eau - Délibération n°012-2013 du 14-03-2013 - Approuvant la prise en charge du déficit du service public des déchets - Délibération n°013-2013 du 14-03-2013 - Portant approbation du budget 2013 du service public des déchets - Délibération n°014-2013 du 14-03-2013 - Portant approbation du budget principal pour l'exercice 2013 - Délibération n°015-2013 du 14-03-2013 - Portant revalorisationt des tarifs et droits pour le marché municipal de Pirae - Délibération n°016-2013 du 14-03-2013 - Approuvant la convention de mise à disposition de deux chambres froides au march - Délibération n°017-2013 du 14-03-2013 - Approuvant le projet de construction d'abris bus - Délibération n°018-2013 du 14-03-2013 - Modifiant la délibération n°008-2012 approuvant le programme de travaux d'éclair - Délibération n°019-2013 du 14-03-2013 - Approuvant la mise en conformité des écoles maternelles et élémentaires Tuterai - Délibération n°020-2013 du 14-03-2013 - Approuvant le projet de travaux de répérations des voies communales - Délibération n°021-2013 du 14-03-2013 - Accordant le versement de la contribution communale 2012 à l'Ecole SAINT MICHEL - Délibération n°022-2013 du 14-03-2013 - Octroyant une subvention à l'association VAIAA NUI - Délibération n°023-2013 du 14-03-2013 - Approuvant le règlement de service de l'eau - Délibération n°024-2013 du 14-03-2013 - Modifiant la délibération n°091-2012 fixant la redevance sur consommation de l'e - Délibération n°025-2013 du 14-03-2013 - Portant désignation du directeur du SPIC Déchets

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Délibérations (16)

🌱 Environnement 7 délibérations
10

Délibération n°010 — 2013 du 14-03-2013 - Approuvant la prise en charge du déficit du budget du service public de l'eau

11

Délibération n°011 — 2013 du 14-03-2013 - Portant approbation du budget 2013 du service public de l'eau

12

Délibération n°012 — 2013 du 14-03-2013 - Approuvant la prise en charge du déficit du service public des déchets

13

Délibération n°013 — 2013 du 14-03-2013 - Portant approbation du budget 2013 du service public des déchets

23

Délibération n°023 — 2013 du 14-03-2013 - Approuvant le règlement de service de l'eau

24

Délibération n°024 — 2013 du 14-03-2013 - Modifiant la délibération n°091-2012 fixant la redevance sur consommation de l'eau

25

Délibération n°025 — 2013 du 14-03-2013 - Portant désignation du directeur du SPIC Déchets

💶 Finances & Budget 3 délibérations
14

Délibération n°014 — 2013 du 14-03-2013 - Portant approbation du budget principal pour l'exercice 2013

15

Délibération n°015 — 2013 du 14-03-2013 - Portant revalorisationt des tarifs et droits pour le marché municipal de Pirae

22

Délibération n°022 — 2013 du 14-03-2013 - Octroyant une subvention à l'association VAIAA NUI

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
17

Délibération n°017 — 2013 du 14-03-2013 - Approuvant le projet de construction d'abris bus

18

Délibération n°018 — 2013 du 14-03-2013 - Modifiant la délibération n°008-2012 approuvant le programme de travaux d'éclairage public ph2

20

Délibération n°020 — 2013 du 14-03-2013 - Approuvant le projet de travaux de répérations des voies communales

📄 Autres decisions 2 délibérations
16

Délibération n°016 — 2013 du 14-03-2013 - Approuvant la convention de mise à disposition de deux chambres froides au marché de Pirae

21

Délibération n°021 — 2013 du 14-03-2013 - Accordant le versement de la contribution communale 2012 à l'Ecole SAINT MICHEL

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
19

Délibération n°019 — 2013 du 14-03-2013 - Approuvant la mise en conformité des écoles maternelles et élémentaires Tuterai Tane

WEB datagouv:5a8f387988ee381bb2a62a46:34913:2013-03-14
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