Conseil municipal du 2014-05-07

Pirae 7 mai 2014 18 délibérations
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18

délibérations

6

Autres decisions

4

Environnement

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Délibération n°010-2014 du 07-05-2014 - Donnant délégation de compétences au maire - Délibération n°011-2014 du 07-05-2014 - Relative à l'institution de commissions municipales et désignation de leurs memb - Délibération n°012-2014 du 07-05-2014 - Désigantion des représentants du CM au sein des commissions internes et externes - Délibération n°013-2014 du 07-05-2014 - Fixant les indemnités du maire des Adjoints et certains conseillers municipaux - Délibération n°014-2014 du 07-05-2014 - Adoptant le règlement intérieur du conseil municipal - Délibération n°015-2014 du 07-05-2014 - Modifiant la délibération n°069-2012 composition du nouveau jury projet construc - Délibération n°016-2014 du 07-05-2014 - Projet mise en conformité écoles maternelle et élémentaire de TUTERAI TANE - Délibération n°017-2014 du 07-05-2014 - Relative à l'acquisition de matériels roulants - Délibération n°018-2014 du 07-05-2014 - Fourniture de carburants essence-gazole pour les besoins des services municipaux - Délibération n°019-2014 du 07-05-2014 - Autorisation signature du maire avenant 2 passé avec DISFRUITS PACIFIC - Délibération n°020-2014 du 07-05-2014 - Autorisation signature du maire avenant n°1 passé avec KAI HOTU RAU - Délibération n°021-2014 du 07-05-2014 - Autorisant signature marché traitement déchets verts de Pirae - Délibération n°022-2014 du 07-05-2014 - Approbatino Avenant n°1 travaux de construction du plateau sportif Pirae Uta - B - Délibération n°023-2014 du 07-05-2014 - Prise en charge installation abonnement de frais de consomation EDT bloc sanitai - Délibération n°024-2014 du 07-05-2014 - Approbation opération mise en conformité ouvrages AEP - Délibération n°025-2014 du 07-05-2014 - Portant création emploi cabinet à temps non complet - Délibération n°026-2014 du 07-05-2014 - Complétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois permanents - Délibération n°027-2014 du 07-05-2014 - Modifiant la délibération n°059-2012 fixant le régime indemnitaire

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 6 délibérations
12

Délibération n°012 — 2014 du 07-05-2014 - Désigantion des représentants du CM au sein des commissions internes et externes

13

Délibération n°013 — 2014 du 07-05-2014 - Fixant les indemnités du maire des Adjoints et certains conseillers municipaux

14

Délibération n°014 — 2014 du 07-05-2014 - Adoptant le règlement intérieur du conseil municipal

18

Délibération n°018 — 2014 du 07-05-2014 - Fourniture de carburants essence-gazole pour les besoins des services municipaux

23

Délibération n°023 — 2014 du 07-05-2014 - Prise en charge installation abonnement de frais de consomation EDT bloc sanitaie à ATH

24

Délibération n°024 — 2014 du 07-05-2014 - Approbation opération mise en conformité ouvrages AEP

🌱 Environnement 4 délibérations
15

Délibération n°015 — 2014 du 07-05-2014 - Modifiant la délibération n°069-2012 composition du nouveau jury projet construction CJA Pirae

19

Délibération n°019 — 2014 du 07-05-2014 - Autorisation signature du maire avenant 2 passé avec DISFRUITS PACIFIC

20

Délibération n°020 — 2014 du 07-05-2014 - Autorisation signature du maire avenant n°1 passé avec KAI HOTU RAU

21

Délibération n°021 — 2014 du 07-05-2014 - Autorisant signature marché traitement déchets verts de Pirae

👥 Ressources humaines 3 délibérations
25

Délibération n°025 — 2014 du 07-05-2014 - Portant création emploi cabinet à temps non complet

26

Délibération n°026 — 2014 du 07-05-2014 - Complétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois permanents

27

Délibération n°027 — 2014 du 07-05-2014 - Modifiant la délibération n°059-2012 fixant le régime indemnitaire

🏛️ Administration 1 délibération
10

Délibération n°010 — 2014 du 07-05-2014 - Donnant délégation de compétences au maire

🛡️ Sécurité 1 délibération
11

Délibération n°011 — 2014 du 07-05-2014 - Relative à l'institution de commissions municipales et désignation de leurs membres

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
16

Délibération n°016 — 2014 du 07-05-2014 - Projet mise en conformité écoles maternelle et élémentaire de TUTERAI TANE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
17

Délibération n°017 — 2014 du 07-05-2014 - Relative à l'acquisition de matériels roulants

Sport 1 délibération
22

Délibération n°022 — 2014 du 07-05-2014 - Approbatino Avenant n°1 travaux de construction du plateau sportif Pirae Uta - BATITECH

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