Conseil municipal du 2015-02-12

Pirae 12 février 2015 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Finances & Budget

3

Environnement

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Délibération n°005-2015 du 12-02-2015 - Autorisant le Maire à signer l'avenant n°1 au marché n°12-2013 passé avec la soc - Délibération n°006-2015 du 12-02-2015 - Autorisant le Maire à effectuer une transaction avec la société Polynésie Intéri - Délibération n°007-2015 du 12-02-2015 - Approuvant le contrat de projets Etat-Polynésie française 2015-2020 relatif au f - Délibération n°008-2015 du 12-02-2015 - Accordant un droit de protection fonctionnelle à des agents de la commune - Délibération n°009-2015 du 12-02-2015 - Approuvant le projet de dématérialisation des actes ainsi que son plan de financ - Délibération n°010-2015 du 12-02-2015 - Portant tarification du coût du service de l'eau fournie par la station de pompa - Délibération n°011-2015 du 12-02-2015 - Portant désignation du directeur du SPIC déchets - Délibération n°012-2015 du 12-02-2015 - Approuvant l'avenant n°2 du contrat d'affermage du service public de l'eau - Délibération n°013-2015 du 12-02-2015 - Octroyant une subvention à l'amicale des travailleurs de la municipalité de Pira - Délibération n°014-2015 du 12-02-2015 - Octroyant une subvention à l'association sportive courir en Polynésie

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
5

Délibération n°005 — 2015 du 12-02-2015 - Autorisant le Maire à signer l'avenant n°1 au marché n°12-2013 passé avec la société SIPAC

7

Délibération n°007 — 2015 du 12-02-2015 - Approuvant le contrat de projets Etat-Polynésie française 2015-2020 relatif au financement des projets d'investissement communaux

9

Délibération n°009 — 2015 du 12-02-2015 - Approuvant le projet de dématérialisation des actes ainsi que son plan de financement

13

Délibération n°013 — 2015 du 12-02-2015 - Octroyant une subvention à l'amicale des travailleurs de la municipalité de Pirae

🌱 Environnement 3 délibérations
10

Délibération n°010 — 2015 du 12-02-2015 - Portant tarification du coût du service de l'eau fournie par la station de pompage Nahoata

11

Délibération n°011 — 2015 du 12-02-2015 - Portant désignation du directeur du SPIC déchets

12

Délibération n°012 — 2015 du 12-02-2015 - Approuvant l'avenant n°2 du contrat d'affermage du service public de l'eau

📄 Autres decisions 2 délibérations
6

Délibération n°006 — 2015 du 12-02-2015 - Autorisant le Maire à effectuer une transaction avec la société Polynésie Intérim

8

Délibération n°008 — 2015 du 12-02-2015 - Accordant un droit de protection fonctionnelle à des agents de la commune

Sport 1 délibération
14

Délibération n°014 — 2015 du 12-02-2015 - Octroyant une subvention à l'association sportive courir en Polynésie

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