Précédent Tous les conseils Suivant
CM

29 avril 2015

Pirae 26 délibérations

26

délibérations

9

Finances & Budget

7

Autres decisions

4

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (26)

Finances & Budget 9 délibérations
15

Délibération n°015 — 2015 du 29-04-2015 - CA et CG Budget principal 2014

18

Délibération n°018 — 2015 du 29-04-2015 - BS budget principal 2015

20

Délibération n°020 — 2015 du 29-04-2015 - BS budget annexe Déchet 2015

22

Délibération n°022 — 2015 du 29-04-2015 - Prise en charge d'éficit budget annexe au SPIC Déchet

27

Délibération n°027 — 2015 du 29-04-2015 -Tarification actes d'état c'ivil

36

Délibération n°036 — 2015 du 29-04-2015 - Subvention Association Team Bernière

37

Délibération n°037 — 2015 du 29-04-2015 - Subvention association Olympique Pirae

38

Délibération n°038 — 2015 du 29-04-2015 - Subvention TE UI HOTU RAU NO PARE N'UI

40

Délibération n°040 — 2015 du 29-04-2015 - Subvention Pirae Volley Club

Autres decisions 7 délibérations
23

Délibération n°023 — 2015 du 29-04-2015 - Autorisation de l'avenant 1 au marché 04-2014 passé avec la sté TOTAL

28

Délibération n°028 — 2015 du 29-04-2015 - D'ématérialisation actes règlementaires par GED

29

Délibération n°029 — 2015 du 29-04-2015 - Contribution syndicale au profit du C'UCS

30

Délibération n°030 — 2015 du 29-04-2015 - Déclassement et aliénation divers biens usagés

31

Délibération n°031 — 2015 du 29-04-2015 - Installation du compteur électrique Eclairage publique s'ervitude Tuterai Tane

34

Délibération n°034 — 2015 du 29-04-2015 - Recours au service c'ivique

35

Délibération n°035 — 2015 du 29-04-2015 - Partenariat Fédération TE UI HOTU RAU NO PARE N'UI

Environnement 4 délibérations
16

Délibération n°016 — 2015 du 29-04-2015 - CA et CG budget annexe Eau 2014

17

Délibération n°017 — 2015 du 29-04-2015 - CA et CG budget annexe Déchets 2014

19

Délibération n°019 — 2015 du 29-04-2015 - BS budget annexe du SPIC eau 2015

21

Délibération n°021 — 2015 du 29-04-2015 - Prise en charge d'éficit budget annexe SPIC eau

Ressources humaines 3 délibérations
24

Délibération n°024 — 2015 du 29-04-2015 - Ouvrant les emplois permanents au titre de l'intégration FPC

25

Délibération n°025 — 2015 du 29-04-2015 - Création d'emplois à temps c'omplet

26

Délibération n°026 — 2015 du 29-04-2015 - Convention CGF pour formation s'apeurs pompiers volontaires

Sécurité 1 délibération
32

Délibération n°032 — 2015 du 29-04-2015 - Acquisition d'un émulseur au profit du service incendie

Enfance & Jeunesse 1 délibération
33

Délibération n°033 — 2015 du 29-04-2015 - L'iste des enfants bénéficiant de l'aide pour c'antine scolaire 2014-2015

Sport 1 délibération
39

Délibération n°039 — 2015 du 29-04-2015 - Subvention association sport PIRAE

Précédent Suivant

📬 Suivre Pirae

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.