Conseil municipal du 2015-06-18

Pirae 18 juin 2015 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Environnement

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Délibération n°053-2015 du 18-06-2015 - Autorisant le Maire à signer la convention relative à la taxe sur la consommatio - Délibération n°054-2015 du 18-06-2015 - Complétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois permanents - Délibération n°055-2015 du 18-06-2015 - Modifiant délib 61-2015 portant création d'emplois permanents à temps complet - Délibération n°056-2015 du 18-06-2015 - Portant création d'un emploi occasionnel Ingénieur hydraulique - Délibération n°057-2015 du 18-06-2015 - Autorisant le déclassement et l'aliénation du photocopieur GESTETNER MP 6000 du - Délibération n°058-2015 du 18-06-2015 - Relative à la désignation des représentants du conseil municipal - Délibération n°059-2015 du 18-06-2015 - Approuvant l'avenant n°4 du contrat d'affermage du service public de l'eau - Délibération n°060-2015 du 18-06-2015 - Portant approbation du rapport d'activité du service public de gestion des déche - Délibération n°061-2015 du 18-06-2015 - Approuvant la délibération n°72-2015 du 16 mai 2015 rapport d'activité de la cr - Délibération n°062-2015 du 18-06-2015 - Abrogeant la délibération n°011-2015 du 12 février 2015 directeur de la régie de - Délibération n°063-2015 du 18-06-2015 - Octroyant une subvention à l'amicale des travailleurs de la municipalité de Pira - Délibération n°064-2015 du 18-06-2015 - Octroyant une subvention à l'association sportive JT - Délibération n°065-2015 du 18-06-2015 - Validant le projet de marché pour fourniture de produits et denrées alimentaires - Délibération n°066-2015 du 18-06-2015 - Portant approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'

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Délibérations (14)

🌱 Environnement 4 délibérations
59

Délibération n°059 — 2015 du 18-06-2015 - Approuvant l'avenant n°4 du contrat d'affermage du service public de l'eau

60

Délibération n°060 — 2015 du 18-06-2015 - Portant approbation du rapport d'activité du service public de gestion des déchets pour l'année 2014

62

Délibération n°062 — 2015 du 18-06-2015 - Abrogeant la délibération n°011-2015 du 12 février 2015 directeur de la régie des déchets

66

Délibération n°066 — 2015 du 18-06-2015 - Portant approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l'eau de l'année 2014

👥 Ressources humaines 3 délibérations
54

Délibération n°054 — 2015 du 18-06-2015 - Complétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois permanents

55

Délibération n°055 — 2015 du 18-06-2015 - Modifiant délib 61-2015 portant création d'emplois permanents à temps complet

57

Délibération n°057 — 2015 du 18-06-2015 - Autorisant le déclassement et l'aliénation du photocopieur GESTETNER MP 6000 du secrétariat

💶 Finances & Budget 2 délibérations
53

Délibération n°053 — 2015 du 18-06-2015 - Autorisant le Maire à signer la convention relative à la taxe sur la consommation d'électricité

63

Délibération n°063 — 2015 du 18-06-2015 - Octroyant une subvention à l'amicale des travailleurs de la municipalité de Pirae

📄 Autres decisions 2 délibérations
58

Délibération n°058 — 2015 du 18-06-2015 - Relative à la désignation des représentants du conseil municipal

65

Délibération n°065 — 2015 du 18-06-2015 - Validant le projet de marché pour fourniture de produits et denrées alimentaires

❤️ Social & Santé 1 délibération
56

Délibération n°056 — 2015 du 18-06-2015 - Portant création d'un emploi occasionnel Ingénieur hydraulique

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
61

Délibération n°061 — 2015 du 18-06-2015 - Approuvant la délibération n°72-2015 du 16 mai 2015 rapport d'activité de la crèche

Sport 1 délibération
64

Délibération n°064 — 2015 du 18-06-2015 - Octroyant une subvention à l'association sportive JT

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