Conseil municipal du 2016-01-14

Pirae 14 janvier 2016 3 délibérations
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3 délibérations - Délibération n°001-2016 du 14-01-2016 - approuvant le projet de contrat de redynamisation des sites de la défense - Délibération n°002-2016 du 14-01-2016 - Approuvant le contrat d'adhésion entre la CPS et les communes, accès et utilisa - Délibération n°003-2016 du 14-01-2016 - Fixant les indemnités du maire, des adjoints et de certains conseillers municipa

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Délibérations (3)

📄 Autres decisions 3 délibérations
1

Délibération n°001 — 2016 du 14-01-2016 - approuvant le projet de contrat de redynamisation des sites de la défense

2

Délibération n°002 — 2016 du 14-01-2016 - Approuvant le contrat d'adhésion entre la CPS et les communes, accès et utilisation service en ligne

3

Délibération n°003 — 2016 du 14-01-2016 - Fixant les indemnités du maire, des adjoints et de certains conseillers municipaux

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