Conseil municipal du 2016-06-27

Pirae 27 juin 2016 39 délibérations
Document source

39

délibérations

15

Finances & Budget

7

Autres decisions

5

Environnement

Résumé

Synthèse

39 délibérations - Délibération n°050-2016 du 27-06-2016 - Relative au provisionnement du risque d'irrécouvrabilité pour le traitement des - Délibération n°051-2016 du 27-06-2016 - approuvant le partenariat de la commune pour les championnats du monde de va'a e - Délibération n°052-2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association Tahiti Va'a 2018 - Délibération n°053-2016 du 27-06-2016 - Constatant la tenue des débats relatifs au rapport CTC sur la gestion budgétaire - Délibération n°054-2016 du 27-06-2016 - Portant création d'un poste permanent d'assistant de gestion administrative à te - Délibération n°055-2016 du 27-06-2016 - Modifiant la délibération n°09-2015 du 12 février 2015 - projet dématérialisatio - Délibération n°056-2016 du 27-06-2016 - Approuvant le déclassement et la cession d'un camion-citerne feux de forêt - Délibération n°057-2016 du 27-06-2016 - Avenant mise aux normes éclairage public Cegelec Polynésie - Délibération n°058-2016 du 27-06-2016 - Prolongation délai pour la fourniture d'un bus par Interoute - Délibération n°059-2016 du 27 -06-2016 - Relative aux travaux supplémentaires afférents à la mise en conformité des écol - Délibération n°060-2016 du 27-06-2016 - Véhicule léger tout terrain pour le service d'incendie et de secours - Délibération n°061-2016 du 27-06-2016 - 2 véhicules utilitaires type double cabine à benne basculante - Délibération n°062-2016 du 27-06-2016 - Véhicule utilitaire type fourgon - Délibération n°063-2016 du 27-06-2016 - Approuvant le projet d'acquisition de la parcelle cadastrée commune de Pirae, n° - Délibération n°064-2016 du 27-06-2016 - Approuvant le projet d'acquisition de la parcelle n°L75 appartenant aux héritier - Délibération n°066-2016 du 27-06-2016 - Autorisant le maire à signer une convention d'occupation temporaire avec la soci - Délibération n°067-2016 du 27-06-2016 - Portant approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service publi - Délibération n°068-2016 du 27-06-2016 - Portant approbation du rapport d'activité du service public de gestion des déche - Délibération n°069-2016 du 27-06-2016 - Autorisant le maire à signer l'avenant n°1 au marché n°19-2015 passé avec Intero - Délibération n°070-2016 du 27-06-2016 - Approuvant le projet de marché pour la collecte des déchets sur le territoire de

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (39)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
52

Délibération n°052 — 2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association Tahiti Va'a 2018

69

Délibération n°069 — 2016 du 27-06-2016 - Autorisant le maire à signer l'avenant n°1 au marché n°19-2015 passé avec Interoute

74

Délibération n°074 — 2016 du 27-06-2016 - Approuvant le règlement d'attribution des subventions aux associations

75

Délibération n°075 — 2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association Rugby Club de Pirae

77

Délibération n°077 — 2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association Pirae Va'a

78

Délibération n°078 — 2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à la Fédération tahitienne de cyclisme

79

Délibération n°079 — 2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association Pirae Cyclisme

80

Délibération n°080 — 2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association Tumuhiva

81

Délibération n°081 — 2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association Le Bronx

83

Délibération n°083 — 2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association BOXE ANGLAISE DE PIRAE

84

Délibération n°084 — 2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association BUDOKAN JUDO PIRAE

85

Délibération n°085 — 2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association IHILANI VA'A

86

Délibération n°086 — 2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association Hamuta Val

87

Délibération n°087 — 2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association TIKITAMA

88

Délibération n°088 — 2016 du 27-06-2016 - Refusant la demande de subvention à l'association Mairie Pirae Va'a

📄 Autres decisions 7 délibérations
51

Délibération n°051 — 2016 du 27-06-2016 - approuvant le partenariat de la commune pour les championnats du monde de va'a en 2017 et 2018

53

Délibération n°053 — 2016 du 27-06-2016 - Constatant la tenue des débats relatifs au rapport CTC sur la gestion budgétaire 2010

55

Délibération n°055 — 2016 du 27-06-2016 - Modifiant la délibération n°09-2015 du 12 février 2015 - projet dématérialisation des actes règlementaires GED

57

Délibération n°057 — 2016 du 27-06-2016 - Avenant mise aux normes éclairage public Cegelec Polynésie

61

Délibération n°061 — 2016 du 27-06-2016 - 2 véhicules utilitaires type double cabine à benne basculante

62

Délibération n°062 — 2016 du 27-06-2016 - Véhicule utilitaire type fourgon

66

Délibération n°066 — 2016 du 27-06-2016 - Autorisant le maire à signer une convention d'occupation temporaire avec la société DB Tahiti

🌱 Environnement 5 délibérations
63

Délibération n°063 — 2016 du 27-06-2016 - Approuvant le projet d'acquisition de la parcelle cadastrée commune de Pirae, n°0165 Monsieur et Mme LY

64

Délibération n°064 — 2016 du 27-06-2016 - Approuvant le projet d'acquisition de la parcelle n°L75 appartenant aux héritiers de M BAMBRIDGE

67

Délibération n°067 — 2016 du 27-06-2016 - Portant approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau de l'année 2015

68

Délibération n°068 — 2016 du 27-06-2016 - Portant approbation du rapport d'activité du service public de gestion des déchets pour l'année 2015

70

Délibération n°070 — 2016 du 27-06-2016 - Approuvant le projet de marché pour la collecte des déchets sur le territoire de Pirae

👶 Enfance & Jeunesse 4 délibérations
71

Délibération n°071 — 2016 du 27-06-2016 - CA + Compte de gestion de la Crèche de Pirae

72

Délibération n°072 — 2016 du 27-06-2016 - Rapport d'activité exercice 2015 de la directrice de l'office de gestion de la crèche de Pirae

73

Délibération n°073 — 2016 du 27-06-2016 - Modifiant le statut de l'Office de gestion de la crèche de Pirae - Tama Here

82

Délibération n°082 — 2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association Jeunesse Hamuta Plateau

🛡️ Sécurité 2 délibérations
50

Délibération n°050 — 2016 du 27-06-2016 - Relative au provisionnement du risque d'irrécouvrabilité pour le traitement des créances douteuses

60

Délibération n°060 — 2016 du 27-06-2016 - Véhicule léger tout terrain pour le service d'incendie et de secours

🏛️ Administration 2 délibérations
54

Délibération n°054 — 2016 du 27-06-2016 - Portant création d'un poste permanent d'assistant de gestion administrative à temps complet

89

Délibération n°089 — 2016 du 27-06-2016 - Relative à la participation d'une délégation communale au 27è Congrès des Communes de Polynésie française

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
56

Délibération n°056 — 2016 du 27-06-2016 - Approuvant le déclassement et la cession d'un camion-citerne feux de forêt

59

Délibération n°059 — 2016 du 27 -06-2016 - Relative aux travaux supplémentaires afférents à la mise en conformité des écoles Tuterai Tane

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
58

Délibération n°058 — 2016 du 27-06-2016 - Prolongation délai pour la fourniture d'un bus par Interoute

❤️ Social & Santé 1 délibération
76

Délibération n°076 — 2016 du 27-06-2016 - Octroyant une subvention à l'association Pirae Uta Nui Solidarité Actions Jeunes

WEB datagouv:5a8f387988ee381bb2a62a46:34913:2016-06-27
Ouvrir →

📬 Suivre Pirae

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.