CM

8 décembre 2017

Pirae 12 délibérations

12

délibérations

4

Autres decisions

3

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Autres decisions 4 délibérations
106

Délibération n°106 — 2017 du 08-12-2017 - Relative à l'indemnité de responsabilité de c'aisse dans la fonction publique communale

110

Délibération n°110 — 2017 du 08-12-2017 - Modifiant la délibération n°141-2015 du 09-12-2015 relative à la désignation des représentants du CM au s'ein des commissions internes et externes

112

Délibération n°112 — 2017 du 08-12-2017 - Autorisant le maire à s'igner l'avenant n°2 avec la société TECHNIVAL

113

Délibération n°113 — 2017 du 08-12-2017 - Modifiant la délibération n°057-2017 du 28-06-Délibération n°113-17 du 08-12-2017 - Modifiant la délibération n°057-2017 du 28-06-2017 relative à l'octroi de su

Ressources humaines 3 délibérations
105

Délibération n°105 — 2017 du 08-12-2017 - Portant mise en oeuvre du régime indemnitaire de la fonction publique communale

107

Délibération n°107 — 2017 du 08-12-2017 - Portant suppression des emplois permanents vacants de la commune de Pirae

108

Délibération n°108 — 2017 du 08-12-2017 - Portant création d'un emploi permanent à temps c'omplet

Finances & Budget 1 délibération
103

Délibération n°103 — 2017 du 08-12-2017 - Approuvant la décision modificative n°4 du budget principal pour l'exercice 2017

Environnement 1 délibération
104

Délibération n°104 — 2017 du 08-12-2017 - Approuvant la décision modificative n°3 du budget annexe des déchets pour l'exercice 2017

Administration 1 délibération
109

Délibération n°109 — 2017 du 08-12-2017 - Portant désignation des membres de la commission d'appel d'offre

Urbanisme & Travaux 1 délibération
111

Délibération n°111 — 2017 du 08-12-2017 - Modifiant la délibération n°037-2011 du 01-06-2011 et créant une nouvelle période transitoire pour la régularisation des concessions préexistantes

Éducation 1 délibération
114

Délibération n°114 — 2017 du 08-12-2017 - Fixant le montant de la contribution obligatoire pour l'année 2017 à l'école primaire Saint Michel

📬 Suivre Pirae

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.