CM

26 mai 2025

Piré-Chancé 7 délibérations

7

délibérations

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Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

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Délibérations (7)

Autres decisions 3 délibérations
538

D — INTERCOMMUNALITE - Charte de gouvernance PLUi

539

D — INTERCOMMUNALITE - Composition conseil communautaire 2026-2032

540

D — INTERCOMMUNALITE - Modification des statuts

Urbanisme & Travaux 1 délibération
536

M — 200 000 HT Attribution Marché de travaux aménagement parking pole enfance

Finances & Budget 1 délibération
537

D — ENFANCE JEUNESSE - Argent de poche

Environnement 1 délibération
541

D — ENVIRONNEMENT - ZAenr Avis conforme

Social & Santé 1 délibération
542

D — AFFAIRES SOCIALES - Convention obsèques dignes et sépultures décentes

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