CM

7 octobre 2024

Piré-Chancé 7 délibérations

7

délibérations

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (7)

Finances & Budget 4 délibérations
750

D — FINANCES - Coût par élève 2024-2025

751

D — FINANCES - Subvention Familles Rurales - Centre de Loisirs de Domagné Chaumeré

753

D — FINANCES - Budget Halle Commerciale - Créance éteinte

754

D — FINANCES - Budget Halle Commerciale - DM1

Culture & Patrimoine 3 délibérations
752

D — FINANCES - Logements communaux 3 rue de la porte - Fixation des Loyers

755

D — BATIMENTS - Salle des Sports - Fixation des tarifs d'utilisation

756

D — BATIMENTS - Salle des Sports - Règlement Intérieur

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