Conseil municipal du 2024-07-08

Piré-Chancé 8 juillet 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - D - ENVIRONNEMENT - SDE35 - Participation à une opération d'autoconsommation collective - M - 2 226.00 HT Avenants - Marché de rénovation des logements 3 rue de la porte - D - URBANISME - Lotissement La Quincampoix - Convention de rétrocession - D - FINANCES - Admission en non valeur - D - FINANCES - Remboursement frais de scolarité école Saint Patern Louvigné - D - RH - Création poste rédacteur territorial - D - FINANCES - Remboursement frais de scolarité école St Vincent Domagné - M - 102 350.70 HT Rue Neuve - Attribution Marché de Travaux

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20230540

D — FINANCES - Admission en non valeur

20240538

D — FINANCES - Remboursement frais de scolarité école Saint Patern Louvigné

20240539

D — FINANCES - Remboursement frais de scolarité école St Vincent Domagné

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20240536

M — 102 350.70 HT Rue Neuve - Attribution Marché de Travaux

20240542

M — 2 226.00 HT Avenants - Marché de rénovation des logements 3 rue de la porte

20240543

D — URBANISME - Lotissement La Quincampoix - Convention de rétrocession

🌱 Environnement 1 délibération
20230541

D — ENVIRONNEMENT - SDE35 - Participation à une opération d'autoconsommation collective

👥 Ressources humaines 1 délibération
20240537

D — RH - Création poste rédacteur territorial

WEB megalis:2024:13344:2024-07-08
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