Conseil municipal du 2024-05-06

Piré-Chancé 6 mai 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - PATRIMOINE COMMUNALE - Cession halle commerciale - URBANISME - Rétrocession des tranches 3,4 et 5 de la ZAC de Bellevue - URBANISME - Adressage - Dénomination voies et lieux dits - URBANISME - Lotissement du Moulin à Vent - Conventions de rétrocession et suivie de travaux - PCC - Adhésion au groupement de commande - PCC - Transfert de compétence assainissement - ENFANCE JEUNESSE - Opération Argent de Poche

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20230326

URBANISME — Adressage - Dénomination voies et lieux dits

20240327

URBANISME — Rétrocession des tranches 3,4 et 5 de la ZAC de Bellevue

20240328

URBANISME — Lotissement du Moulin à Vent - Conventions de rétrocession et suivie de travaux

📄 Autres decisions 2 délibérations
20230324

PCC — Transfert de compétence assainissement

20240325

PCC — Adhésion au groupement de commande

💶 Finances & Budget 1 délibération
20230323

ENFANCE JEUNESSE — Opération Argent de Poche

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20240329

PATRIMOINE COMMUNALE — Cession halle commerciale

WEB megalis:2024:13344:2024-05-06
Ouvrir →

📬 Suivre Piré-Chancé

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.