10 décembre 2025
9
délibérations
6
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
DEL27 2025 Subventions 2025 Association Espérance Natation
DEL28_2025_Participations 2025 Associations de la Fédération Espérance et comité dentreprise de la société Stellantis
DEL29_2025_Autorisation de dépenses d'investissement à hauteur de 25% du budget primitif 2025
DEL31 2025 Modalités du tarif SORTIR
DEL32 2025 Convention SIP Conterie Avenant n°1
DEL33 2025 Facturation de l'électricité pour le Food Truck
DEL35_2025_Création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité
DEL36_2025_Créations d'un poste sur le grade dAttaché et un poste sur le grade de rédacteur principal 2nd classe
DEL34_2025_Convention de groupement de commande pour la passation d'un marché public relatif à la fourniture de titres restaurants à destination des agents
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