1 mars 2024
9
délibérations
6
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Révision de la pondération des critères de participation des communes
02_2024 Rapport d'orientation budgétaire 2024
DEL03_2024 Finances — Approbation du règlement financier et budgétaire de la Piscine de la Conterie
03_2024 Approbation du règlement financier et budgétaire de la Piscine de la Conterie
04_2024 Avance sur participation des communes 2024
05_2024 Autorisation de dépenses d'investissement à hauteur de 25% du budget primitif
07_2024 Partenariats — Convention de mise à disposition temporaire
08_2024 Partenariats — Convention de mise à disposition d'équipements
06_2024 Création d'un comité de dialogue social à a Piscine de la Conterie
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