Conseil municipal du 2024-03-01

Pis 1 mars 2024 9 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Sport

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 08_2024 Partenariats - Convention de mise à disposition d'équipements - 07_2024 Partenariats - Convention de mise à disposition temporaire - 06_2024 Création d'un comité de dialogue social à a Piscine de la Conterie - 05_2024 Autorisation de dépenses d'investissement à hauteur de 25% du budget primitif - 04_2024 Avance sur participation des communes 2024 - DEL03_2024 Finances - Approbation du règlement financier et budgétaire de la Piscine de la Conterie - 03_2024 Approbation du règlement financier et budgétaire de la Piscine de la Conterie - 02_2024 Rapport d'orientation budgétaire 2024 - Révision de la pondération des critères de participation des communes

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 5 délibérations
1

Révision de la pondération des critères de participation des communes

2

02_2024 Rapport d'orientation budgétaire 2024

4

04_2024 Avance sur participation des communes 2024

7

07_2024 Partenariats — Convention de mise à disposition temporaire

8

08_2024 Partenariats — Convention de mise à disposition d'équipements

⚽ Sport 3 délibérations
3

DEL03_2024 Finances — Approbation du règlement financier et budgétaire de la Piscine de la Conterie

3

03_2024 Approbation du règlement financier et budgétaire de la Piscine de la Conterie

6

06_2024 Création d'un comité de dialogue social à a Piscine de la Conterie

💶 Finances & Budget 1 délibération
5

05_2024 Autorisation de dépenses d'investissement à hauteur de 25% du budget primitif

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