Conseil municipal du 2025-12-11

Plabennec 11 décembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

7

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Décision budgétaire modificative n° 2 du budget général - Adhésion de la communauté de communes du pays des abers au syndicat mixte ouvert de l'abattoir Quiella au Faou - Rétrocession de voiries du lotissement dit "hameau du Coadic" - Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées - Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées de la communauté de communes du pays des abers - Rapport de la chambre régionale des comtes sur la gestion de la communauté de communes du pays des abers - Provisions pour créances douteuses - Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables - Décision budgétaire modificative n°2 du budget général - Avis sur la dérogation à la règle du repos dominical des salariés pour l'année 2026 - Campagne de ravalement incitative des façades du centre ville modification du règlement d'attribution des subventions - Régularisation foncière entre la commune de Plabennec et le département du Finistère concernant le collège Nelson Mandel - Lancement d'une consultation pour l'attribution d'un accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de la voirie - Convention de maitrise d'ouvrage unique avec l'EHPAD de Plabennec dans le cadre des travaux de l'ilot Jestin - Drainage et éclairage du terrain de rugby : demande de subvention département pacte Finistère 2030 - Restauration et valorisation du site de Lesquelen : demande de subventions

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Décision budgétaire modificative n° 2 du budget général

2025

Provisions pour créances douteuses

2025

Admissions en non — valeur de créances irrécouvrables

2025

Décision budgétaire modificative n°2 du budget général

2025

Campagne de ravalement incitative des façades du centre ville modification du règlement d'attribution des subventions

2025

Drainage et éclairage du terrain de rugby : demande de subvention département pacte Finistère 2030

2025

Restauration et valorisation du site de Lesquelen : demande de subventions

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Rétrocession de voiries du lotissement dit "hameau du Coadic"

2025

Régularisation foncière entre la commune de Plabennec et le département du Finistère concernant le collège Nelson Mandela

2025

Lancement d'une consultation pour l'attribution d'un accord-cadre à bons de commande pour l'entretien de la voirie

2025

Convention de maitrise d'ouvrage unique avec l'EHPAD de Plabennec dans le cadre des travaux de l'ilot Jestin

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Adhésion de la communauté de communes du pays des abers au syndicat mixte ouvert de l'abattoir Quiella au Faou

2025

Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées de la communauté de communes du pays des abers

2025

Rapport de la chambre régionale des comtes sur la gestion de la communauté de communes du pays des abers

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Avis sur la dérogation à la règle du repos dominical des salariés pour l'année 2026

WEB megalis:2025:10382:2025-12-11
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