Conseil municipal du 2025-10-15

Plabennec 15 octobre 2025 9 délibérations
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9

délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - CR COMMISSIONS - PDIPR : Convention d'autorisation de passage, d'entretien et de balisage du circuit du bois du Spernel avec la commune d - CCPA : approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLET) du 11 juin 2025 - CCPA : Adhésion de la CCPA au syndicat mixte ouvert de l'abattoir de Quiella au Faou - CCPA_Présentation du rapport d'activités - Approbation du compte-rendu CM 04 - Convention pour la mise à disposition d'un terrain communal pour eco-pâturage - Finistère Habitat : Rétrocession de parcelle constituant les voies et espaces communs autour du Pôle Santé Bien-être - TABLEAU DES DELIBERATIONS-CM_05

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2025

CR COMMISSIONS

2025

CCPA : approbation du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLET) du 11 juin 2025

2025

CCPA : Adhésion de la CCPA au syndicat mixte ouvert de l'abattoir de Quiella au Faou

2025

CCPA_Présentation du rapport d'activités

2025

Approbation du compte — rendu CM 04

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

PDIPR : Convention d'autorisation de passage, d'entretien et de balisage du circuit du bois du Spernel avec la commune de Saint-Thonan

2025

TABLEAU DES DELIBERATIONS-CM_05

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Convention pour la mise à disposition d'un terrain communal pour eco-pâturage

2025

Finistère Habitat : Rétrocession de parcelle constituant les voies et espaces communs autour du Pôle Santé Bien-être

WEB megalis:2025:10382:2025-10-15
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