15 octobre 2025
9
délibérations
5
Autres decisions
2
Environnement
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Cr Commissions
CCPA : approbation du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLET) du 11 juin 2025
CCPA : Adhésion de la CCPA au syndicat mixte ouvert de labattoir de Quiella au Faou
CCPA_Présentation du rapport d'activités
Approbation du compte — rendu CM 04
PDIPR : Convention dautorisation de passage, d'entretien et de balisage du circuit du bois du Spernel avec la commune de Saint-Thonan
Tableau des Deliberations-Cm_05
Convention pour la mise à disposition d'un terrain communal pour eco-pâturage
Finistère Habitat : Rétrocession de parcelle constituant les voies et espaces communs autour du Pôle Santé Bien-être
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