CM

3 avril 2025

Plabennec 16 délibérations

16

délibérations

12

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Finances & Budget 12 délibérations
2025

ANNULE ET REMPLACE — Clôture de lautorisation de programme du pôle social et associatif « espace Louis Coz »

2025

Budget primitif annexe enfance — jeunesse 2025

2025

Affectation des résultats 2024

2025

Compte administratif annexe enfance j'eunesse 2024

2025

Compte administratif général commune 2024

2025

Compte de gestion 2024 budget général Commune 2024

2025

Approbation de la convention de financement de la région Bretagne pour l'aménagement darrêt de car avenue Saint Joseph

2025

Subvention attribuée aux établissements privés d'enseignement du premier d'egré pour la restauration scolaire

2025

Forfait scolaire 2025 attribué aux écoles Sainte-Anne et Diwan de Plabennec et aux écoles de Gouesnou pour les élèves plabennecois

2025

2025_02_10 — Fixation des taux de fiscalité pour l'année 2025

2025

Budget primitif général commune 2025

2025

Clôture de lautorisation de programme du pôle social et associatif « espace Louis Coz »

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Cession d'une parcelle s'ituée au s'ein de l'ilot J'estin à l'EHPAD

2025

Déclassement d'une parcelle située au sein de lilot dit «Jestin »

Ressources humaines 1 délibération
2025

Modification du tableau des effectifs

Numérique 1 délibération
2025

Appel à manifestation d'intérêt Territoires numériques éducatifs écoles élémentaires

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