Conseil municipal du 2024-04-03

Plabennec 3 avril 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

15

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Dénomination de la médiathèque - Avenant à la convention territoriale globale (CTG) - Actualisation du règlement intérieur du multi-accueil - Participation aux frais de repas pour les enfants de Penhoat scolarisés à Gouesnou - Subvention attribuée aux établissements privés denseignement du premier degré pour la restauration scolaire - Forfait scolaire 2024 attribué aux écoles Sainte-Anne et Diwan de Plabennec et aux écoles de Gouesnou pour les élèves pl - Garantie de prêt à la SA Aiguillon construction pour la construction de 15 logements Impasse Saint-Pierre - ANNULE ET REMPLACE - Modification du tableau des effectifs - Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2024 -Création dun préau à lécole maternelle du lac - Fixation des taux de taxes foncières pour lannée 2024 - Budget primitif annexe enfance jeunesse 2024 - Budget primitif général commune 2024 - Autorisation de programme pôle social et associatif - Affectation des résultats 2023 - Compte administratif annexe enfance jeunesse 2023 - Compte administratif général commune 2023 - Compte de gestion budget annexe enfance jeunesse 2023 - Compte de gestion budget général commune 2023 - Tarification des séjours Enfance-jeunesse - Lancement dune consultation pour linstallation de bâtiments modulaires au complexe de Kervéguen

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 15 délibérations
2024

Participation aux frais de repas pour les enfants de Penhoat scolarisés à Gouesnou

2024

Subvention attribuée aux établissements privés denseignement du premier degré pour la restauration scolaire

2024

Forfait scolaire 2024 attribué aux écoles Sainte-Anne et Diwan de Plabennec et aux écoles de Gouesnou pour les élèves plabennecois

2024

Garantie de prêt à la SA Aiguillon construction pour la construction de 15 logements Impasse Saint-Pierre

2024

Dotation de Soutien à l'Investissement Local 2024 -Création dun préau à lécole maternelle du lac

2024

Fixation des taux de taxes foncières pour lannée 2024

2024

Budget primitif annexe enfance jeunesse 2024

2024

Budget primitif général commune 2024

2024

Autorisation de programme pôle social et associatif

2024

Affectation des résultats 2023

2024

Compte administratif annexe enfance jeunesse 2023

2024

Compte administratif général commune 2023

2024

Compte de gestion budget annexe enfance jeunesse 2023

2024

Compte de gestion budget général commune 2023

2024

Tarification des séjours Enfance-jeunesse

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Actualisation du règlement intérieur du multi-accueil

2024

ANNULE ET REMPLACE — Modification du tableau des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Dénomination de la médiathèque

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Avenant à la convention territoriale globale (CTG)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Lancement dune consultation pour linstallation de bâtiments modulaires au complexe de Kervéguen

WEB megalis:2024:10382:2024-04-03
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