3 avril 2024
20
délibérations
15
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Participation aux frais de repas pour les enfants de Penhoat scolarisés à Gouesnou
Subvention attribuée aux établissements privés d'enseignement du premier d'egré pour la restauration scolaire
Forfait scolaire 2024 attribué aux écoles Sainte-Anne et Diwan de Plabennec et aux écoles de Gouesnou pour les élèves plabennecois
Garantie de prêt à la SA Aiguillon construction pour la construction de 15 logements Impasse Saint-Pierre
D'otation de S'outien à l'Investissement Local 2024 -Création d'un préau à l'école maternelle du l'ac
Fixation des taux de taxes foncières pour l'année 2024
Budget primitif annexe enfance jeunesse 2024
Budget primitif général commune 2024
Autorisation de programme pôle social et associatif
Affectation des résultats 2023
Compte administratif annexe enfance j'eunesse 2023
Compte administratif général commune 2023
Compte de gestion budget annexe enfance j'eunesse 2023
Compte de gestion budget général commune 2023
Tarification des séjours Enfance-jeunesse
Actualisation du règlement intérieur du multi-accueil
ANNULE ET REMPLACE — Modification du tableau des effectifs
Dénomination de la médiathèque
Avenant à la convention territoriale globale (CTG)
L'ancement d'une consultation pour l'installation de bâtiments modulaires au c'omplexe de Kervéguen
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