CM

3 mars 2026

Plabennec 16 délibérations

16

délibérations

9

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Finances & Budget 9 délibérations
2026

Fixation des taux de fiscalité pour l'année 2026

2026

Budget primitif annexe Enfance Jeunesse 2026

2026

Budget primitif général Commune 2026

2026

Autorisation de programme Pôle sportif

2026

Crédit d'impôt appliqué aux dépenses relatives à la garde des jeunes enfants-Répartition des la facturation de la pause méridienne

2026

Subvention à l'association Ar Redadeg

2026

Participation aux frais de repas pour les enfants de Penhoat scolarisés à Gouesnou

2026

Subvention attribuée aux établissements privés d'enseignement du premier d'egré pour la restauration scolaire

2026

Forfait scolaire 2026 attribué aux écoles Sainte-Anne et Diwan de Plabennec et aux écoles de Gouesnou pour les élèves Plabennecois

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026

Avis sur le projet de création d'un crématorium

2026

Rétrocession de voieries du lotissement de Penhoat

2026

Cession de l'ancien club féminin, cadastré s'ection AA n°674 et 677 délibération complémentaire

2026

L'ancement d'une consultation pour l'attribution des marchés de travaux pour la construction d'un pôle sportif

Ressources humaines 1 délibération
2026

Modification du tableau des effectifs

Vie associative 1 délibération
2026

Convention avec l'association la patte sur le c'oeur pour la c'apture et la stérilisation des chats errants

Numérique 1 délibération
2026

Renouvellement de ladhésion au service du délégué à la protection des données du centre de gestion du Finistère

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