Conseil municipal du 2026-03-03

Plabennec 3 mars 2026 16 délibérations
Document source

16

délibérations

9

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Modification du tableau des effectifs - Fixation des taux de fiscalité pour l'année 2026 - Budget primitif annexe Enfance Jeunesse 2026 - Budget primitif général Commune 2026 - Autorisation de programme Pôle sportif - Avis sur le projet de création d'un crématorium - Rétrocession de voieries du lotissement de Penhoat - Cession de l'ancien club féminin, cadastré section AA n°674 et 677 délibération complémentaire - Convention avec l'association la patte sur le coeur pour la capture et la stérilisation des chats errants - Crédit d'impôt appliqué aux dépenses relatives à la garde des jeunes enfants-Répartition des la facturation de la pause - Subvention à l'association Ar Redadeg - Renouvellement de l'adhésion au service du délégué à la protection des données du centre de gestion du Finistère - Lancement d'une consultation pour l'attribution des marchés de travaux pour la construction d'un pôle sportif - Participation aux frais de repas pour les enfants de Penhoat scolarisés à Gouesnou - Subvention attribuée aux établissements privés d'enseignement du premier degré pour la restauration scolaire - Forfait scolaire 2026 attribué aux écoles Sainte-Anne et Diwan de Plabennec et aux écoles de Gouesnou pour les élèves Pl

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2026

Fixation des taux de fiscalité pour l'année 2026

2026

Budget primitif annexe Enfance Jeunesse 2026

2026

Budget primitif général Commune 2026

2026

Autorisation de programme Pôle sportif

2026

Crédit d'impôt appliqué aux dépenses relatives à la garde des jeunes enfants-Répartition des la facturation de la pause méridienne

2026

Subvention à l'association Ar Redadeg

2026

Participation aux frais de repas pour les enfants de Penhoat scolarisés à Gouesnou

2026

Subvention attribuée aux établissements privés d'enseignement du premier degré pour la restauration scolaire

2026

Forfait scolaire 2026 attribué aux écoles Sainte-Anne et Diwan de Plabennec et aux écoles de Gouesnou pour les élèves Plabennecois

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026

Avis sur le projet de création d'un crématorium

2026

Rétrocession de voieries du lotissement de Penhoat

2026

Cession de l'ancien club féminin, cadastré section AA n°674 et 677 délibération complémentaire

2026

Lancement d'une consultation pour l'attribution des marchés de travaux pour la construction d'un pôle sportif

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Modification du tableau des effectifs

🤝 Vie associative 1 délibération
2026

Convention avec l'association la patte sur le coeur pour la capture et la stérilisation des chats errants

💻 Numérique 1 délibération
2026

Renouvellement de l'adhésion au service du délégué à la protection des données du centre de gestion du Finistère

WEB scdl:21290160700011:2026-03-03
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