3 avril 2024
20
délibérations
6
Enfance & Jeunesse
5
Finances & Budget
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Participation aux frais de repas pour les enfants de Penhoat scolarisés à Gouesnou
D'otation de S'outien à l'Investissement Local 2024 -Création d'un préau à l'école maternelle du l'ac
Budget primitif annexe enfance jeunesse 2024
Compte administratif annexe enfance j'eunesse 2023
Compte de gestion budget annexe enfance j'eunesse 2023
Tarification des séjours Enfance-jeunesse
Subvention attribuée aux établissements privés d'enseignement du premier d'egré pour la restauration scolaire
Fixation des taux de taxes foncières pour l'année 2024
Budget primitif général commune 2024
Compte administratif général commune 2023
Compte de gestion budget général commune 2023
Dénomination de la médiathèque
Avenant à la convention territoriale globale (CTG)
Affectation des résultats 2023
L'ancement d'une consultation pour l'installation de bâtiments modulaires au c'omplexe de Kervéguen
Actualisation du règlement intérieur du multi-accueil
Forfait scolaire 2024 attribué aux écoles Sainte-Anne et Diwan de Plabennec et aux écoles de Gouesnou pour les élèves plabennecois
Garantie de prêt à la SA Aiguillon construction pour la construction de 15 logements Impasse Saint-Pierre
ANNULE ET REMPLACE — Modification du tableau des effectifs
Autorisation de programme pôle social et associatif
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