Conseil municipal du 2025-09-29
Plaine
29 septembre 2025
8 délibérations
8
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
1
Administration
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- SDE22 : révision statutaire
- Redevance pour occupation du domaine public due par les opérateurs d'ouvrages de distribution de gaz
- Temps partiel de droit et sur autorisation
- recensement de la population : indemnisation de la coordonnatrice communale
- Cimetière : clôture , enduit mur
- Projet de cuisine scolaire : attribution du marché de maîtrise doeuvre
- L'hôté des Faisous : travaux complémentaires
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 août 2025
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Urbanisme & Travaux
3 délibérations
2025050
L'hôté des Faisous : travaux complémentaires
2025051
Projet de cuisine scolaire : attribution du marché de maîtrise doeuvre
2025052
Cimetière : clôture , enduit mur
🏛️
Administration
1 délibération
2025049
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 25 août 2025
👥
Ressources humaines
1 délibération
2025053
Temps partiel de droit et sur autorisation
📄
Autres decisions
1 délibération
2025054
recensement de la population : indemnisation de la coordonnatrice communale
💶
Finances & Budget
1 délibération
2025055
Redevance pour occupation du domaine public due par les opérateurs d'ouvrages de distribution de gaz
🌱
Environnement
1 délibération
2025056
SDE22 : révision statutaire
WEB
megalis:2025:26391:2025-09-29
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