CM
29 septembre 2025
Plaine
8 délibérations
8
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
1
Administration
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
Lhôté des Faisous : travaux complémentaires
Projet de cuisine scolaire : attribution du marché de maîtrise doeuvre
Cimetière : clôture , enduit mur
Administration
1 délibération
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 25 août 2025
Ressources humaines
1 délibération
Temps partiel de droit et sur autorisation
Autres decisions
1 délibération
Recensement de la population : indemnisation de la coordonnatrice communale
Finances & Budget
1 délibération
Redevance pour occupation du domaine public due par les opérateurs douvrages de distribution de gaz
Environnement
1 délibération
SDE22 : révision statutaire
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