7 mars 2024
18
délibérations
5
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Budget principal et budgets annexes : comptes de gestion 2023
Budget activités photovoltaïques : CA 2023
Budget boulangerie : CA 2023
Budget principal : compte administratif 2023
Subventions et participations 2024
Création d'un tiers l'ieu incluant une médiathèque : valorisation des C'EE : convention
Avancement de grade : création de postes
Création d'un poste c'ontractuel pour accroissement temporaire d'activité au service technique
Projet éolien — servitude de passage
Création d'un tiers l'ieu incluant une médiathèque : attribution des marchés de travaux
Ecole les cours du Gouët : travaux électriques : rénovation de léclairage
Réhabilitation de la salle des fêtes : AMO pour la cuisine
Participation financière 2024 aux frais de fonctionnement de l'école Ste Anne
Rythmes scolaires : renouvellement de la dérogation pour une organisation sur 4 jours
Réseau des médiathèques de la baie : mise à jour de la convention et de la charte de fonctionnement
Règlement de collecte des déchets de SBAA
Subvention 2024 au CCAS
Motion de soutien au collectif 45 classes
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