Conseil municipal du 2024-03-07

Plaine 7 mars 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

5

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Motion de soutien au collectif 45 classes - Règlement de collecte des déchets de SBAA - Rythmes scolaires : renouvellement de la dérogation pour une organisation sur 4 jours - Réseau des médiathèques de la baie : mise à jour de la convention et de la charte de fonctionnement - Création d'un poste contractuel pour accroissement temporaire d'activité au service technique - Avancement de grade : création de postes - Participation financière 2024 aux frais de fonctionnement de l'école Ste Anne - Subvention 2024 au CCAS - Budget activités photovoltaïques : CA 2023 - Budget boulangerie : CA 2023 - Budget principal : compte administratif 2023 - Subventions et participations 2024 - Projet éolien - servitude de passage - Budget principal et budgets annexes : comptes de gestion 2023 - Réhabilitation de la salle des fêtes : AMO pour la cuisine - Ecole les cours du Gouët : travaux électriques : rénovation de l'éclairage - Création d'un tiers lieu incluant une médiathèque : valorisation des CEE : convention - Création d'un tiers lieu incluant une médiathèque : attribution des marchés de travaux

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024005

Budget principal et budgets annexes : comptes de gestion 2023

2024006

Budget activités photovoltaïques : CA 2023

2024006

Budget boulangerie : CA 2023

2024006

Budget principal : compte administratif 2023

2024007

Subventions et participations 2024

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024002

Création d'un tiers lieu incluant une médiathèque : valorisation des CEE : convention

2024010

Avancement de grade : création de postes

2024011

Création d'un poste contractuel pour accroissement temporaire d'activité au service technique

2024015

Projet éolien — servitude de passage

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024001

Création d'un tiers lieu incluant une médiathèque : attribution des marchés de travaux

2024003

Ecole les cours du Gouët : travaux électriques : rénovation de l'éclairage

2024004

Réhabilitation de la salle des fêtes : AMO pour la cuisine

🎓 Éducation 2 délibérations
2024009

Participation financière 2024 aux frais de fonctionnement de l'école Ste Anne

2024013

Rythmes scolaires : renouvellement de la dérogation pour une organisation sur 4 jours

🌱 Environnement 2 délibérations
2024012

Réseau des médiathèques de la baie : mise à jour de la convention et de la charte de fonctionnement

2024014

Règlement de collecte des déchets de SBAA

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024008

Subvention 2024 au CCAS

🤝 Vie associative 1 délibération
2024016

Motion de soutien au collectif 45 classes

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