Conseil municipal du 2025-06-30

Plaintel 30 juin 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

4

Ressources humaines

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 2025-059 Congés bonifiés - 2025-058 Protection sociale complémentaire Participation de l'employeur aux risques santé - 2025-061 Régularisation d'emprise et acquisition foncière rue des Granitiers - 2025-057 Modification du tableau des effectifs - 2025-060 Régularisation demprise rue de Bel Air et rue des Champs Rio - 2025-062 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté dAgglomération SSB - 2025-056 Création de postes - 2025-053 Fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22 - 2025-052 Production de logements sociaux Aide aux maires bâtisseurs

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Délibérations (9)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
30062025056

2025 — 056 Création de postes

30062025057

2025 — 057 Modification du tableau des effectifs

30062025058

2025 — 058 Protection sociale complémentaire Participation de l'employeur aux risques santé

30062025059

2025 — 059 Congés bonifiés

💶 Finances & Budget 2 délibérations
30062025052

2025 — 052 Production de logements sociaux Aide aux maires bâtisseurs

30062025053

2025 — 053 Fonds de concours pour le parc roulant du SDIS 22

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
30062025060

2025 — 060 Régularisation demprise rue de Bel Air et rue des Champs Rio

30062025061

2025 — 061 Régularisation d'emprise et acquisition foncière rue des Granitiers

📄 Autres decisions 1 délibération
30062025062

2025 — 062 Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de la communauté dAgglomération SSBAA dans le cadre dun accord local

WEB megalis:2025:7408:2025-06-30
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