Conseil municipal du 2025-02-06

Plaintel 6 février 2025 20 délibérations
Document source

20

délibérations

9

Urbanisme & Travaux

5

Finances & Budget

4

Social & Santé

Résumé

Synthèse

20 délibérations - 2025-006 Modification du tableau des effectifs - 2025-010B Désaffectation et déclassement d'un bien du domaine public - 2025-003 Foire aux poulains 2025 - Demande de subvention au Conseil Régional - 2025-008 Cession dune emprise ZI de La Gare - 2025-001 Maison de santé - 2025-010A Désaffectation et déclassement d'un bien du domaine public - 2025-002 Débat d'orientation budgétaire 2025 - 2025-004 Foire aux poulains 2025 - demande de subvention à St-Brieuc Armor Agglomération - 2025-005 Foire aux poulains 2026 - demande de subvention au Conseil Départemental - 2025-007 Acquisition dune emprise ZI de La Gare - 2025-009 Acquisition dune parcelle pour le chemin de Bellevue - 2025-012 Régularisation demprise - Remboursement de frais exceptionnels - 2025-011 Régularisation demprise rue de Bel Air et rue des Champs Rio - 2025-013 Implantation et exploitation dune borne de recharges pour véhicules électriques - 2025-015 Mise en uvre du volet technique du PCSES Création dun COPIL et dun COTECH - 2025-014 Signature de conventions dengagement pour lintégration de la future maison de santé - 2025-018 Aménagement de la rue des Granitiers - Demande de subvention - 2025-017 Renouvellement convention triennale du dispositif tarification sociale des cantines scolaires - 2025-016 Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de paus - 2025-010 Désaffectation et déclassement dun bien du domaine public

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Délibérations (20)

🏗️ Urbanisme & Travaux 9 délibérations
602205010

2025 — 010 Désaffectation et déclassement dun bien du domaine public

6022025007

2025 — 007 Acquisition dune emprise ZI de La Gare

6022025008

2025 — 008 Cession dune emprise ZI de La Gare

6022025009

2025 — 009 Acquisition dune parcelle pour le chemin de Bellevue

6022025010

2025 — 010B Désaffectation et déclassement d'un bien du domaine public

6022025010

2025 — 010A Désaffectation et déclassement d'un bien du domaine public

6022025011

2025 — 011 Régularisation demprise rue de Bel Air et rue des Champs Rio

6022025012

2025 — 012 Régularisation demprise - Remboursement de frais exceptionnels

6022025013

2025 — 013 Implantation et exploitation dune borne de recharges pour véhicules électriques

💶 Finances & Budget 5 délibérations
6022025002

2025 — 002 Débat d'orientation budgétaire 2025

6022025003

2025 — 003 Foire aux poulains 2025 - Demande de subvention au Conseil Régional

6022025004

2025 — 004 Foire aux poulains 2025 - demande de subvention à St-Brieuc Armor Agglomération

6022025005

2025 — 005 Foire aux poulains 2026 - demande de subvention au Conseil Départemental

6022025018

2025 — 018 Aménagement de la rue des Granitiers - Demande de subvention

❤️ Social & Santé 4 délibérations
6022025001

2025 — 001 Maison de santé

6022025014

2025 — 014 Signature de conventions dengagement pour lintégration de la future maison de santé

6022025016

2025 — 016 Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne

6022025017

2025 — 017 Renouvellement convention triennale du dispositif tarification sociale des cantines scolaires

👥 Ressources humaines 1 délibération
6022025006

2025 — 006 Modification du tableau des effectifs

📄 Autres decisions 1 délibération
6022025015

2025 — 015 Mise en uvre du volet technique du PCSES Création dun COPIL et dun COTECH

WEB megalis:2025:7408:2025-02-06
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