6 février 2025
20
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
4
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
010 Désaffectation et déclassement d'un bien du domaine public
007 Acquisition d'une emprise ZI de La Gare
008 Cession d'une emprise ZI de La Gare
009 Acquisition d'une parcelle pour le chemin de Bellevue
010B Désaffectation et déclassement d'un bien du domaine public
010A Désaffectation et déclassement d'un bien du domaine public
011 Régularisation demprise rue de Bel Air et rue des Champs Rio
012 Régularisation demprise — Remboursement de frais exceptionnels
013 Implantation et exploitation d'une borne de recharges pour véhicules électriques
002 Débat d'orientation budgétaire 2025
003 Foire aux poulains 2025 — Demande de subvention au Conseil Régional
004 Foire aux poulains 2025 — demande de subvention à St-Brieuc Armor Agglomération
005 Foire aux poulains 2026 — demande de subvention au Conseil Départemental
018 Aménagement de la rue des Granitiers - Demande de subvention
001 Maison de santé
014 Signature de conventions d'engagement pour lintégration de la future maison de santé
016 Convention relative à lintervention daccompagnants délèves en situation de handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne
017 Renouvellement convention triennale du dispositif tarification sociale des cantines scolaires
006 Modification du tableau des effectifs
015 Mise en uvre du volet technique du PCSES Création d'un COPIL et d'un COTECH
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