13 décembre 2024
21
délibérations
10
Finances & Budget
5
Autres decisions
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
103B Tarifs communaux 2025
103A Tarifs communaux 2025
103 Tarifs communaux 2025
104 Actualisation 2024 des données du volet financier du Pacte financier et fiscal
105 Décision modificative n°1
106 Tarif repas EHPAD Résidence de Roquilieu
107 Versement à l'école privée St Joseph de laide transport piscine
108 Avenant à la convention de partenariat avec St Carreuc
110 Renouvellement adhésion à lAgence Locale de lEnergie et du Climat (ALEC)
111 Soutien financier aux sinistrés dEspagne
116 Dérogations au repos dominical 2025
119 Règlement de fonctionnement de lEspace Jeunes
120 Projet éducatif territorial (PedT)
121 Projet Les Voisineurs
122 Déclassement d'un bien du domaine public
112 Adhésion au Contrat dObjectifs Mutualisés Prévention Assurance Statutaire (COMPAS)
113 Création de postes
114 Création de poste
115 Régularisation d'une emprise rue des Rochettes
117 Médiathèque Brin de Culture validation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES)
118 Services d'eau et d'assainissement rapports sur le prix et la qualité du service pour l'année 2023
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