Conseil municipal du 2024-12-13

21 délibérations - 2024-103B Tarifs communaux 2025 - 2024-103A Tarifs communaux 2025 - 2024-119 Règlement de fonctionnement de lEspace Jeunes - 2024-120 Projet éducatif territorial (PedT) - 2024-118 Services deau et dassainissement rapports sur le prix et la qualité du service pour lannée 2023 - 2024-121 Projet Les Voisineurs - 2024-122 Déclassement d'un bien du domaine public - 2024-117 Médiathèque Brin de Culture validation du Projet Culturel, Scientifique, Educatif et Social (PCSES) - 2024-116 Dérogations au repos dominical 2025 - 2024-115 Régularisation dune emprise rue des Rochettes - 2024-114 Création de poste - 2024-113 Création de postes - 2024-112 Adhésion au Contrat dObjectifs Mutualisés Prévention Assurance Statutaire (COMPAS) - 2024-111 Soutien financier aux sinistrés d'Espagne - 2024-110 Renouvellement adhésion à lAgence Locale de lEnergie et du Climat (ALEC) - 2024-108 Avenant à la convention de partenariat avec St Carreuc - 2024-103 Tarifs communaux 2025 - 2024-104 Actualisation 2024 des données du volet financier du Pacte financier et fiscal - 2024-105 Décision modificative n°1 - 2024-106 Tarif repas EHPAD Résidence de Roquilieu