Conseil municipal du 2026-02-13
18
délibérations
9
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
2026 — 001A Subventions 2026
2026 — 001 Subventions 2026
2026 — 011 Création du budget lotissement Le Pré aux Chevaux 2ème tranche
2026 — 012 Taux dimposition 2026
2026 — 022A Foire aux poulains 2026 Demande de subvention au Conseil Régional
2026 — 022 Foire aux poulains 2026 Demande de subvention au Conseil Régional
2026 — 023 Foire aux poulains 2026 Demande de subvention à St-Brieuc Armor Agglomération
2026 — 024A Foire aux poulains 2027 Demande de subvention au Conseil Départemental
2026 — 024 Foire aux poulains 2027 Demande de subvention au Conseil Départemental
2026 — 028 Bail à usage professionnel pour lEspace Santé
2026 — 029 Bail de la salle de la forge
2026 — 030 Pont route de Malakoff Convention de superposition daffectations, de gestion et de maintenance avec la SNCF Réseau
2026 — 025 Création de poste
2026 — 026 Modification du tableau des effectifs
2026 — 019 Examen du rapport de la CLECT du 16.12.2025 relatif au transfert charges PLUi
2026 — 020 Examen du rapport de la CLECT du 16.12.2025 relatif à l'accueil du jeune enfant
2026 — 021 Examen du rapport de la CLECT du 16.12.2025 relatif à la tarification et transport des scolaires vers les piscines
2026 — 027 Acquisition demprise pour laménagement de la rue du parc des sports
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