1 juillet 2024
13
délibérations
5
Ressources humaines
4
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
063 Création de postes
064 Création d'un Comité Social Territorial (CST) - Election anticipée
065A Composition du Comité Social Territorial - Election anticipée
065 Composition du Comité Social Territorial - Election anticipée
066 Contrat dapprentissage
060 Tarifs de la Foire 2025
061 Acceptation des chèques — vacances (ANCV) pour le paiement de l'accueil de loisirs extrascolaire (ALSH) et des séjours
062 Versement aux écoles publiques de laide transport piscine de Saint-Brieuc Armor Agglomération
070 Subvention EPSMS Ar Goued Projet Cirque « la tête dans les toiles »
069A Convention GrDF pour le branchement de léquipement « Aux Jardins de lEsquirol »
069 Convention GrDF pour le branchement de léquipement « Aux Jardins de lEsquirol »
067 Acquisition d'une propriété rue des Granitiers
068 Rapport d'activités 2023 du Syndicat de Lorge
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