Conseil municipal du 2025-10-06

Pléchâtel 6 octobre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Mise en place d'un bail commercial pour la Fabrik au 5 rue des Manoirs - Personnel communal : mise à jour du tableau des emplois suite à avancements de grade - Logement communal du 36 rue de Rennes au Châtellier : détermination du loyer - Convention pour l'implantation d'une borne de recharge pour véhicules électriques à la Gare - Renouvellement du contrat de prestations de services fourrière animale - Propagande électorale : convention de mise sous pli par la Commune - Vente de biens situés dans le périmètre du droit de préemption urbain - Approbation du rapport d'activités 2024 de BPLC - Extension - réhabilitation du Pôle Enfance : avenant n°2 au lot 3 - Remboursement des arrhes de location de la salle du Châtellier - Personnel communal : modification de temps de travail - Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement pour les élèves scolarisés à l'école publique - Maison de santé et salle de sports : devis du bureau d'études HAY - Convention relative à la lutte contre les déchets sauvages

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (14)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025096

Extension — réhabilitation du Pôle Enfance : avenant n°2 au lot 3

2025100

Maison de santé et salle de sports : devis du bureau d'études HAY

2025101

Renouvellement du contrat de prestations de services fourrière animale

2025109

Vente de biens situés dans le périmètre du droit de préemption urbain

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025098

Propagande électorale : convention de mise sous pli par la Commune

2025099

Convention relative à la lutte contre les déchets sauvages

2025102

Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement pour les élèves scolarisés à l'école publique

2025108

Remboursement des arrhes de location de la salle du Châtellier

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025103

Convention pour l'implantation d'une borne de recharge pour véhicules électriques à la Gare

2025106

Logement communal du 36 rue de Rennes au Châtellier : détermination du loyer

2025107

Mise en place d'un bail commercial pour la Fabrik au 5 rue des Manoirs

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025104

Personnel communal : modification de temps de travail

2025105

Personnel communal : mise à jour du tableau des emplois suite à avancements de grade

📄 Autres decisions 1 délibération
2025097

Approbation du rapport d'activités 2024 de BPLC

WEB megalis:2025:13345:2025-10-06
Ouvrir →

📬 Suivre Pléchâtel

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.