6 octobre 2025
14
délibérations
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Extension — réhabilitation du Pôle Enfance : avenant n°2 au lot 3
Maison de santé et salle de sports : devis du bureau détudes HAY
Renouvellement du contrat de prestations de services fourrière animale
Vente de biens situés dans le périmètre du droit de préemption urbain
Propagande électorale : convention de mise sous pli par la Commune
Convention relative à la lutte contre les déchets sauvages
Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement pour les élèves scolarisés à l'école publique
Remboursement des arrhes de location de la salle du Châtellier
Convention pour l'implantation d'une borne de recharge pour véhicules électriques à la Gare
Logement communal du 36 rue de Rennes au Châtellier : détermination du loyer
Mise en place d'un bail commercial pour la Fabrik au 5 rue des Manoirs
Personnel communal : modification de temps de travail
Personnel communal : mise à jour du tableau des emplois suite à avancements de grade
Approbation du rapport d'activités 2024 de BPLC
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