7 juillet 2025
18
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Restructuration et extension du Pôle Enfance : attribution des lots
Restructuration et extension du Pôle Enfance : avenants au marché de travaux
Lotissement de la Haie Plessix : vente d'un lot
Avenant à la convention de transmission électronique des actes soumis au contrôle de l'égalité
Vente de bien situé dans le périmètre du droit de préemption urbain
Révision du SAGE Vilaine : avis délibéré de la Commune (1/4)
Révision du SAGE Vilaine : avis délibéré de la Commune (2/4)
Révision du SAGE Vilaine : avis délibéré de la Commune (3/4)
Révision du SAGE Vilaine : avis délibéré de la Commune (4/4)
Activités périscolaires : mise en place d'une pénalité pour dossier non fait
Accueil de loisirs : tarifs
Garderie municipale : tarifs
Médiathèque : déstockage et vente de livres
Personnel communal : nomination stagiaire
Personnel communal : modifications de temps de travail
Personnel communal : créations et suppressions de postes
Redevance doccupation du domaine public
Approbation et signature du contrat de canal 2026-2028
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