10 février 2025
10
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Budget assainissement : résultat de clôture et dissolution
Protection sociale complémentaire risque santé : lancement de la consultation
Modification régie affaires générales
Réhabilitation — extension du Pôle Enfance : demandes de subventions
Adhésion au groupement de commandes permanent entre PBLC et ses communes membres
Remplacement fenêtre de toit restaurant scolaire
Vente de biens situés dans le périmètre du droit de préemption urbain
Procès verbal relatif aux modalités de transfert du patrimoine assainissement à BPLC
Convention de mise à disposition de personnel en charge de lassainissement des eaux usées pour BPLC
Rémunération des vacataires ALSH
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