Conseil municipal du 2026-03-02

Pléchâtel 2 mars 2026 14 délibérations
Document source

14

délibérations

6

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Feu d'artifice : mise en place d'un contrat de 3 ans - Vente d'un bien situé dans le périmètre du droit de préemption urbain - Devis pour l'entretien de la voirie au PATA - Lotissement de la Haie Plessix : vente d'un lot - Cession de la parcelle ZC 209 à NEOTOA pour régularisation - Vente de l'immeuble situé au 5 rue des Manoirs - Subvention de fonctionnement des écoles privées : révision des montants - Achat de terrain rue des Maréchaux (parcelle AB 323) - Réhabilitation et extension du Pôle Enfance : avenants au marché - Vote des budgets primitifs 2026 - Affectation de résultat pour les budgets Commune, Maison de santé et boulangerie - Approbation des CFU 2025 - Subventions associations 2026 - Subventions associations 2026

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2026016

Approbation des CFU 2025

2026017

Affectation de résultat pour les budgets Commune, Maison de santé et boulangerie

2026018

Vote des budgets primitifs 2026

2026024

Subventions associations 2026

2026024

Subventions associations 2026

2026025

Subvention de fonctionnement des écoles privées : révision des montants

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2026019

Réhabilitation et extension du Pôle Enfance : avenants au marché

2026020

Achat de terrain rue des Maréchaux (parcelle AB 323)

2026026

Devis pour l'entretien de la voirie au PATA

2026027

Feu d'artifice : mise en place d'un contrat de 3 ans

2026028

Vente d'un bien situé dans le périmètre du droit de préemption urbain

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026021

Vente de l'immeuble situé au 5 rue des Manoirs

2026022

Lotissement de la Haie Plessix : vente d'un lot

2026023

Cession de la parcelle ZC 209 à NEOTOA pour régularisation

WEB scdl:21350221400017:2026-03-02
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