25 mars 2025
14
délibérations
11
Finances & Budget
2
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Taux 2025 des Taxes Directes Locales
Budget Primitif 2025 — Lotissement des Coteaux
Budget Primitif 2025 — EHPAD Bel Orient (immobilier)
Budget Primitif 2025 — Budget Principal
Taux 2025 des Taxes Directes Locales
Affectation de Résultat de Fonctionnement 2024 Budget Annexe EHPAD Bel Orient - Immobilier
Affectation de Résultat de Fonctionnement 2024 Budget Principal
Compte Financier Unique 2024 — Budget Annexe Lotissement des Coteaux
Compte Financier Unique 2024 — Budget Annexe EHPAD Bel Orient - Immobilier
Compte Financier Unique 2024 — Budget Principal
Délibération Relative A la Fongibilité des Crédits 2025
Convention Occupation du Domaine Public — Installation Infrastructure de Recharge pour Vehicules Electriques et Hybrides Rechargeables
Convention Doccupation du Domaine Public pour pour Linstallation D'infrastructure de Recharge pour Vehicules Electriques et Hybrides Rechargeables
Location Longue Durée D'un Véhicule pour les Besoins des Services Municipaux - Passation du Contrat
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