24 septembre 2024
19
délibérations
9
Autres decisions
4
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
DM 2 annule et remplace BP 2024
Non valeur
DM 4 ajustement groupe 2 BP 2024
DM 3_cnr Bp 2024
Renovation de lEclairage Public Rue du Val
Renovation de lEclairage Public Rue Joseph Herve
Renovation de lEclairage Public Rue du 19 Mars
Alienation du Chemin Rural au Lieu — Dit le Validais
Programme Erasmus+ Ecole Elementaire Letonturier
Revision tableau des effectifs
Installation Classee pour la Protection de lEnvironnement Societe Paillardon Tp SAS
Modalites dAttribution de lAvantage en Nature Repas au Personnel
Modification du Tableau des Emplois
Lotissement le Clos Georget Lot 11 V.e.f.a. 10 Logements Locatifs Sociaux
Acquisition de Biens Vacants sans Maitre Incorporation dans le Domaine Prive de la Commune
Subvention Exceptionnelle A l'Amicale des S'apeurs-Pompiers du Perray
Convention d'Objectifs et de Financement D'ite Pilotage du Projet de Territoire Charge de C'ooperation CTG 2024 2028
Mise A Disposition de Personnel dans le Cadre de la Maison France Services
Convention de Repartition des Charges de Fonctionnement du C'entre Medico-Scolaire de l'Agglomeration Briochine
📬 Suivre Plédran
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.