Conseil municipal du 2024-06-25

Plédran 25 juin 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Autres decisions

4

Environnement

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - RÉSEAU DES MÉDIATHÈQUE DE LA BAIE - CHARTE DE FONCTIONNEMENT ET AVENANT A LA CONVENTION - TARIFS DES SPECTACLES POUR LA SAISON 2024-2025 - LOTISSEMENT LES COTEAUX PHASE II - RACHAT ET REVENTE DU LOT N°15 - APPEL À PROJETS JEUNES 2024 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - AVANCEMENTS DE GRADES AU TITRE DE LANNÉE 2024 - NIVEAU DE RÉMUNÉRATION DU DOCTORANT GERARD MATSER - MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL - ANIMATEUR SPORTIF DU CSP PLÉDRAN AUPRÈS DE LA VILLE DE PLÉDRAN - CONVENTION AVEC LINSEE POUR LA RÉALISATION D'UNE ENQUETE FAMILLE EN 2025 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - DÉCISION DE VIREMENT DE CRÉDITS N° 1-2024 - COMMUNE DE PLÉDRAN - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 PRÉLEVEMENT DANS LE CADRE DE LA LOI S.R.U - DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 RÉGULARISATIONS DÉCRITURES - DÉSIGNATION DES RÉFÉRENTS DÉONTOLOGUES POUR LES ÉLUS LOCAUX

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

APPEL À PROJETS JEUNES 2024

2024

DÉCISION DE VIREMENT DE CRÉDITS N° 1 — 2024 - COMMUNE DE PLÉDRAN

2024

DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 PRÉLEVEMENT DANS LE CADRE DE LA LOI S.R.U

2024

DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 RÉGULARISATIONS DÉCRITURES

2024

DÉSIGNATION DES RÉFÉRENTS DÉONTOLOGUES POUR LES ÉLUS LOCAUX

🌱 Environnement 4 délibérations
2024

RÉSEAU DES MÉDIATHÈQUE DE LA BAIE — CHARTE DE FONCTIONNEMENT ET AVENANT A LA CONVENTION

2024

LOTISSEMENT LES COTEAUX PHASE II — RACHAT ET REVENTE DU LOT N°15

2024

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS — AVANCEMENTS DE GRADES AU TITRE DE LANNÉE 2024

2024

NIVEAU DE RÉMUNÉRATION DU DOCTORANT GERARD MATSER

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

TARIFS DES SPECTACLES POUR LA SAISON 2024-2025

2024

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Sport 1 délibération
2024

MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL — ANIMATEUR SPORTIF DU CSP PLÉDRAN AUPRÈS DE LA VILLE DE PLÉDRAN

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

CONVENTION AVEC LINSEE POUR LA RÉALISATION D'UNE ENQUETE FAMILLE EN 2025

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