26 mars 2024
20
délibérations
9
Finances & Budget
5
Environnement
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
TAUX 2024 DES TAXES DIRECTES LOCALES — annule et remplace pour erreur matérielle
AFFECTATION DE RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2023 _ BUDGET GENERAL - annule et remplace pour erreur matérielle
COMPTE ADMINISTRTAIF 2023 _ BUDGET GENERAL _ annule et remplace pour erreur matérielle
Compte Administraif 2023 _ Budget General
Budget Primitif 2024 — Budget General
Taux 2024 des Taxes Directes Locales
Affectation de Resultat de Fonctionnement 2023 - Budget General
Affectation de Resultat de Fonctionnement 2023 - Budget General
Compte de Gestion 2023 — Budget General
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 _ BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT DES COTEAUX - annule et remplace pour erreur matérielle
Compte Administraif 2023_budget Annexe Lotissement des Coteaux
Budget Primitif 2024 — Lotissement des Coteaux
Reouverture du Budget Annexe Lotissement des Coteaux
Compte de Gestion 2023 — Budget Lotissement des C'oteaux
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 — BUDGET ANNEXE EHPAD BEL ORIENT - IMMOBILIER - annule et remplace pour erreur matérielle
Compte Administratif 2023 _ Budget Annexe EHPAD Bel Orient _ Immobilier
Budget Primitif 2024 — EHPAD Bel Orient (immobilier)
Affectation de Resultat de Fonctionnement 2023 - Budget Annexe EHPAD Bel Orient - Immobilier
Compte de Gestion 2023 — Budget Annexe EHPAD Bel Orient - Immobilier
Motion de Soutien au Collectif "riverains de la RD 45"
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