Conseil municipal du 2026-01-27
10
délibérations
3
Autres decisions
2
Sécurité
2
Ressources humaines
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (10)
RAPPORT CLET — ACTUALISATION DU TRANSFERT DE CHARGES LIÉES AU PLUI
INDEMNITÉ DE MISE SOUS PLI DE LA PROPAGANDE ÉLECTORALE
ADHÉSION À L'ADAC 22
CONVENTION DE FINANCEMENT D'UN AMÉNAGEMENT DE SÉCURITÉ COMPRENANT DEUX ARRÊTS DE CARS SCOLAIRES
AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR DE BEL AIR — AUTORISATION DE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA REPARTITION DES PRODUITS DES AMENDES DE POLICE
MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA MAIRIE AU CCAS
CRÉATION DEMPLOIS POUR FAIRE FACE À UN ACCROISSEMENT SAISONNIER DACTIVITÉ
DON À LASSOCIATION DIDJ 22 PAR LE CME
RAPPORT CLET — PARTAGE À PARTS ÉGALES DE LACCOMPAGNEMENT FINANCIER POUR LEXERCICE OBLIGATOIRE EN MATIÈRE DAJE
RAPPORT CLECT — NEUTRALISATION DE LA TARIFICATION ET DU TRANSPORT DES PUBLICS SCOLAIRES VERS LES PISCINES
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