31 mars 2026
9
délibérations
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Création D'une Commission Dappel Doffres et Dachat Public
Désignation des Délégués et Représentants Aupres des Organismes Exterieurs
Désignation des Membres de la Commission Communale dImpots Directs
Indemnités de Fonction du Maire, des Conseillers Municipaux Délégués et des Conseillers Municipaux Modifiée - Erreur Materielle
Indemnités de Fonction du Maire, des Conseillers Municipaux Délégués et des Conseillers Municipaux
Mise en Place des Commissions Municipales
CCAS Nombre de Membres au Conseil D'administration et Election
Délégation de S'ignature pour les Actes Administratifs Fonciers
Délégations du Conseil Municipal au Maire
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