Conseil municipal du 2024-03-27

Pléguien 27 mars 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

7

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Affectation du résultat Budget Lotissement de Kerziot - Vote des taux dimposition 2024 - Affectation du résultat Budget PRINCIPAL - Budgets communaux Approbation des comptes de gestion 2023 du receveur municipal - Ouvrages dart - programme National des Ponts - Traou Rout - Marché de maîtrise duvre programme de sécurisation de la RD9 côté St-Quay-Portrieux - Finances communales - fiscalité - modification du taux de la taxe d'aménagement - Finances communales - fiscalité - exonération logements neufs présentant une performance énergétique - Finances communales - attribution des subventions 2024 - Leff Armor Communauté Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
20240327

Affectation du résultat Budget Lotissement de Kerziot

20240327

Vote des taux dimposition 2024

20240327

Affectation du résultat Budget PRINCIPAL

20240327

Budgets communaux Approbation des comptes de gestion 2023 du receveur municipal

20240327

Finances communales — fiscalité - modification du taux de la taxe d'aménagement

20240327

Finances communales — fiscalité - exonération logements neufs présentant une performance énergétique

20240327

Finances communales — attribution des subventions 2024

📄 Autres decisions 2 délibérations
20240327

Ouvrages dart — programme National des Ponts - Traou Rout

20240327

Leff Armor Communauté Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240327

Marché de maîtrise duvre programme de sécurisation de la RD9 côté St-Quay-Portrieux

WEB megalis:2024:7413:2024-03-27
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