Conseil municipal du 2025-11-27

Plélo 27 novembre 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

11

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Modification des statuts de Leff Armor communauté - Convention pour l'instruction des autorisations d'urbanisme par le service ADS - OGEC Ste Anne - Solde 2024-2025 et acompte 2025-2026 - Fixation du forfait de participation pour la voile des écoles - Fixation du forfait transport par classe pour les sorties pédagogiques des écoles - Détermination des dotations aux écoles pour l'année 2025-2026 - Convention Globale de Territoire pour la période 2026-2030 - Bilan 2024-2025 de l'école JLMP et fixation du coût de revient d'un élève - Affaire HAGRON - Autorisation au maire à ester en justice - Maintien du traitement intégral de Mme LE NORMAND Sylvie - Ouverture anticipée de crédits pour 2026 - Devis blocs pour le cimetière - Devis Illuminations de la halle - Boulodrome - Devis amiante avant travaux - Boulodrome - Devis étude structure - Boulangerie - Lot 9 Peinture - Avenant n° 3 - Cession d'une bande de terre pour régularisation - rue de la Croix

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
27

OGEC Ste Anne — Solde 2024-2025 et acompte 2025-2026

27

Fixation du forfait de participation pour la voile des écoles

27

Fixation du forfait transport par classe pour les sorties pédagogiques des écoles

27

Détermination des dotations aux écoles pour l'année 2025-2026

27

Bilan 2024 — 2025 de l'école JLMP et fixation du coût de revient d'un élève

27

Maintien du traitement intégral de Mme LE NORMAND Sylvie

27

Ouverture anticipée de crédits pour 2026

27

Devis blocs pour le cimetière

27

Devis Illuminations de la halle

27

Boulodrome — Devis amiante avant travaux

27

Boulodrome — Devis étude structure

📄 Autres decisions 3 délibérations
25

Convention Globale de Territoire pour la période 2026-2030

27

Modification des statuts de Leff Armor communauté

27

Affaire HAGRON — Autorisation au maire à ester en justice

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
27

Convention pour l'instruction des autorisations d'urbanisme par le service ADS

27

Boulangerie — Lot 9 Peinture - Avenant n° 3

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
27

Cession d'une bande de terre pour régularisation - rue de la Croix

WEB megalis:2025:7418:2025-11-27
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