25 septembre 2025
17
délibérations
13
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
DECI — Versement d'une subvention aux agriculteurs - ANNULE ET REMPLACE la délibération 25-09-25-011
IRL dûe aux instituteurs pour 2024
Logement communal 2 rue des promenades — Changement de chaudière
Devis complémentaire — Portail de l'école JLMP
Achat d'un routeur firewall à la salle des sports et au gymnase
Achat d'un lave — linge pour le restaurant scolaire
Demande de clôture au 31 12 2025 du budget annexe lotissement Le Clos des charmes pour les prestation de TVA
Indemnisation des commerçants impactés par les travaux
DECI — Versement d'une subvention aux agriculteurs
Acquisition d'un conteneur pour le service technique
Acquisition de matériaux pour les allées de boules et le carport au terrain des terrains
Devis complémentaire pour linstallation des portails à l'école JLMP
Achat d'un ordinateur à l'école JLMP
Réforme statutaire du SDE 22
Convention de servitudes avec GRDF
Convention de servitudes avec ENEDIS
Service technique — Recrutement de CDD
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