Conseil municipal du 2026-03-12
16
délibérations
8
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Synthèse
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2026 — 03-15 LOTISSEMENT DU BÉZIER - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
2026 — 03-14 BUDGET PRINCIPAL - VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026
2026 — 03-11 LOTISSEMENT DU BEZIER VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
2026 — 03-10 BUDGET PRINCIPAL - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
2026 — 03-02 VERSEMENT DES SUBVENTIONS POUR L'ANNEE 2026
2026 — 03-13 BUDGET PRINCIPAL : AFFECTATION DU RESULTAT DE CLOTURE DE L'EXERCICE 2025
2026 — 03-12 VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2026
2026 — 03-11 LOTISSEMENT DU BÉZIER VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
2026 — 03-05 DEBAT DU PADD
2026 — 03-09 TRAVAUX RUE DE LA FONTAINE CREATION D'UN RESEAU D'EAU PLUVIALE
2026 — 03-03 AVENANT N°2 MODIFICATION CONSTITUVE DU GROUPEMENT D'ACHAT D'ENERGIE SDE 22
2026 — 03-07 DECLARATION D'INTENTION D'ALIENER
2026 — 03-04 CONVENTION RESEAU BIBLIOTHEQUE AU FIL DE L'EVRON
2026 — 03-08 FIXATION DU LOYER 4 PLACE DE LA MAIRIE
2026 — 03-06 GESTION DU PERSONNEL MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
2026 — 03-01 RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF "CLASSE ORCHESTRE" A L'ECOLE JEAN GILLET 2026-2027
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