17 mai 2024
12
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Lotissement du Bézier Mise en Place Darceaux de Protection
Syndicat Départemental D'énergie (sde): Éclairage Public
Syndicat Départemental D'énergie (sde): Éclairage Public
Devenir du Cabinet Medical
Déclaration Dintention Daliéner
Changement de Buts Terrains des Sports
ACHAT DUN NETTOYEUR THERMIQUE docx
Controle du Réseau Eaux Pluviales de la Gare de Moncontour
Syndicat Départemental D'énergie (sde): Éclairage Public
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Convention D'utilisation Temporaire des Chemins Ruraux et Voiries
Admission en Non-Valeur
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