7 octobre 2025
18
délibérations
6
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Retour du bien mis à disposition du CIAS de SBAA dans le cadre de transfert de compétence
Mise à jour du règlement intérieur de la ludothèque du Cap
Rue de Colvé. Cession des parcelles F1007 1909 1911 du site Pigeon Blanc
Rue Hélène Boucher.Cession parcelle BO 88 ferme de la Petite Grange
Rue Yves Kerguelen. Cession de la parcelle BZ 35
Centrale photovoltaique en ombrières sur parking de l'espace Roger Ollivier. Modification de la délibération du 22 mai 2023
Présentation du rapport social unique 2024
Prestations daction sociale pour les agents communaux
Révision statutaire du SDE22
Cession de biens mobiliers
Règlement budget participatif 2026
Rue du Commandant lHerminier. Convention versement fonds de concours désamiantage travaux de voirie
Création régie communale de réseau de chaleur urbain
Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées pour l'année scolaire 2025-2026
Convention de partenariat avec lInstitut O Passo
Contrat relatif au recensement de la population pour l'année 2026 avec la Poste
Convention d'adressage et de mise s'ous pli de la propagande électorale des élections municipales et c'ommunautaires
Rue du Docteur Abel Violette. Acquisition d'une emprise pour aménagement du GR 34
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